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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e08458cdc6046d476b1428
10 avril 2025
10 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ116 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e087e8cdc6046d476b5512
10 avril 2025
10 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ133 Prononcée en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e08887cdc6046d476b60ab
10 avril 2025
10 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ136 Prononcée en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dae7cdc6046d47729121
11 avril 2025
11 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ155 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a83fcdc6046d478554b0
11 avril 2025
11 avril 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président de
Source officielleChambre 05
69f6dd39cdc6046d47695ab2
8 avril 2026
8 avril 2026
Christophe PEILLON, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré.
Source officielleChambre 05
69f6dd64cdc6046d47696008
8 avril 2026
8 avril 2026
Christophe PEILLON, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré.
Source officielleChambre J.A.F. Cab 4
6a0b7f93cdc6046d471f471d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
CAB 4 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Janvier 2026 par Monsieur Christophe CHAMOUX, Juge aux affaires familiales, assisté de Madame Maéva LETARD-DELLEVI
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191516
30 mai 2008
30 mai 2008
Jean-Christophe B, - les conclusions de Mlle Célia Verot, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que M.
Source officielleJEUDI
69a28360cdc6046d4700e2b8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
*1DE/00/07/99/27* 2024002646 - 1 -N° PC : 2025/1 CH JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN du : 09/01/2025 Monsieur [M] [H] [Adresse 1] Vivier-au-Court COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2a9b4cdc6046d47045b91
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Jean-Christophe GREMILLET M. Philippe ARTAUX Greffier : M. Christophe BOSCHER Ministère Public la République : M.
Source officielleChambre Sociale
637490c540f124dcd102fe00
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO
Source officielleTrib. de Commerce
69af0d2ecdc6046d47102654
8 avril 2025
8 avril 2025
droit Monsieur [I] [B] -[Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 31 octobre 2024 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69af1082cdc6046d471062db
8 avril 2025
8 avril 2025
Hassan KAIS - CABINET KAIS -[Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 12 mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielleJEUDI
69bddebacdc6046d47631d84
8 janvier 2026
8 janvier 2026
/08/25/91* 2025002826 - 1 -N° PC : 2026/1 CH JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN du : 08/01/2026 Monsieur [K], [T] [B] [Adresse 1] 08090 HAM LES MOINES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69c46a2bcdc6046d47f6cfbe
9 octobre 2025
9 octobre 2025
répertoire général : 2025 012078 Tribunal de Commerce de Montpellier Ordonnance de référé du 09/10/2025 Demandeur (s) :, [Y] (SAS), [Adresse 1] SIREN : 313 053 365 Représentant (s) : ME LAURENT Jean-Christophe
Source officielle5e chambre civile
6538b3db7ffc2c8318ee0059
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[N] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Christophe RUFFEL de la SELARL CHRISTOPHE RUFFEL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant asistée de Me Gabriel CARBONNIER
Source officielleService des Référés
68f9b8300a84a5e5f0021741
22 octobre 2025
22 octobre 2025
signée par Christophe COURTALON, Premier président, et par Sylvie VINCENT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Suite au décès de M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497538.20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035c979498d3f30bd9bd02d
26 février 2016
26 février 2016
Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officiellePage 110 sur 1998
LERIDER, Christopher, Lionel
19/07/2026
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MOYER, Christopher James
19/07/2026
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SCI CHRISTOPHER PARK
19/07/2026
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FERRAGNE, Christopher, Michel, Robert, Alexandre, FERRAGNE
17/07/2026
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Rodrigues, Sebastien Christopher Anthony
17/07/2026
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