- "la vitamine C 500, C 800, C 1000 SAR PP -Vendôme- LTH, Famar, médicament par fonction, administrée sous forme d'un produit de synthèse en vue de restaurer des fonctions organiques, il n'y a pas

Colomiers habitat en résiliation du contrat ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevables en cause d'appel les demandes de Glasoltherm relatives aux chantiers de Brive et de Vitry

], ont formé le pourvoi n° B 24-20.038 contre l'arrêt rendu le 7 mai 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Chantier naval de Vilaine

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué déclare le prévenu coupable des faits d'excitation de mineurs à la débauche à l'égard de Virginie

Lesaux, et que celui-ci s'était vu confier les deux départements (Ille et Vilaine et Mayenne) dont il avait la charge ; qu'il se bornait à prétendre que les modifications ne pouvaient caractériser une

d'exploitation du fonds de commerce n'étaient pas conformes aux exigences du texte susvisé, l'arrêt retient que les époux Z... justifiaient "avoir fait procéder à des travaux de menuiserie et de dépolissage de vitrines

X... faisant voler en éclats la vitre arrière puis, alors que M.

des produits destinés à une alimentation particulière (CEDAP), car "la démonstration d'un effet amaigrissant chez des sujets obèses ou ayant une surcharge pondérale n'avait pas été faite" ; - les vitamines

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 12 avril 2023), par un contrat du 25 mars 2015, la société Le Palais des pains a confié la réalisation et la pose de vitrines réfrigérées à la société RGR, assurée auprès

Anne, Gisèle, Marie G..., Bruno, Alain, François, Marie G..., ont déclaré reprendre l'instance en son nom, 6°/ Mme C..., Agnès, Charlotte, Françoise, Marie de H..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine

[B] et Mme [H] ont confié à la société Groupe Le Villain (la société Le Villain), assurée auprès de la SMABTP, la construction d'une maison individuelle. 2.

qu'il produit, en date du 7 juillet 2004 à 11 heures, rappelle que le maire lui a rappelé ses constatations antérieures du 22 mars 2004 relatives à des affichages illicites et calomnieux apposés sur la vitrine

X... engagé en qualité de laveur de vitres par la société Aubin Gallais, en 1967 à temps partiel, puis à partir du 3 février 1972 à temps complet, dont le contrat de travail a été transféré à la société

développer la lombriculture ; que cependant ils n'avaient pas obtenu l'assistance prévue lors de leur engagement, et n'avaient pu commercialiser le produit ; que le gérant de la société Titanhumus était Vittorio

pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable du chef d'agression sexuelle et l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement ; "aux motifs que : "- qu'il convient de rappeler que Virginie

l'article 1134 du Code civil ; 2 / qu'en relevant, pour caractériser la violation par la société Suzuki de l'exclusivité consentie à la société Borgo, qu'un autre concessionnaire avait exposé en vitrine

obligation déterminante de celui-ci ; qu'en l'espèce, il s'évinçait nécessairement des constatations de la cour d'appel selon lesquelles la cause des dysfonctionnements provenait de l'environnement des vitrines

l'arrêt infirmatif attaqué a reconnu Pierre X... coupable de publicité trompeuse et l'a condamné à la peine de 2 500 euros d'amende ; "aux motifs que la publicité quant aux prix affichés sur les vitrines