Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 21 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Azdine X..., des chefs de vols avec violences, vols, usage de fausses

[T] [V] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-2, en date du 31 mai 2022, qui, pour usage illicite de stupéfiants, conduite après usage de stupéfiants et apologie

[N] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 14 septembre 2023, qui, pour conduite après usage de stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique

[I] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 2024, qui, pour conduite après usage de stupéfiants, en récidive, et usage illicite

[P] [U] a formé un pourvoi contre le jugement du tribunal correctionnel du Puy-en-Velay, en date du 27 février 2024, qui, pour conduite après usage de stupéfiants en récidive, usage illicite de stupéfiants

social dans l'exercice strict de ses fonctions et dans l'unique but d'accomplir l'objet social de la société qui était d'acquérir des terrains et des droits à construire ; qu'en jugeant cependant que l'usage

716-9, L. 716-10 du Code de la propriété intellectuelle, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable d'usage

instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 14 juin 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de tentative d'importation non autorisée de stupéfiants et usage

Karim Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2017, qui, pour violence aggravées, menace de mort et usage illicite de stupéfiants en récidive,

Lounès Z..., contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ILLE-ET-VILAINE, en date du 5 mai 2017, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, corruption de mineure, provocation directe de mineure à l'usage

Anthony Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2017, qui, pour violences aggravées, menaces de mort et usage illicite de stupéfiants, l'a condamné

de l'instruction de la cour d'appel d'ORLÉANS, en date du 9 août 2018, qui, dans l'information suivie contre lui pour viol, agression sexuelle et tentative, harcèlement sexuel, harcèlement moral et usage

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2000 qui, pour vol, infractions à la législation sur les armes et usage illicite de stupéfiants

BOURGES, chambre correctionnelle, du 22 juillet 1993, qui a révoqué le sursis avec mise à l'épreuve assortissant la condamnation prononcée le 3 juin 1991 par le tribunal correctionnel de Bourges pour usage

[T] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2019, qui, pour conduite en état d'ivresse manifeste et usage illicite de stupéfiants

l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 4-10, en date du 2 juin 2020, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, conduite malgré injonction de restituer le permis de conduire, usage

[R] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Reims, en date du 25 mai 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'usage illicite de stupéfiants

[I] [N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 18e chambre, en date du 22 juin 2022, qui, pour violences aggravées en récidive et usage illicite de stupéfiants, l'a condamné