Le titulaire devra se coordonner également avec l’entreprise en charge des travaux de la plateforme du tramway pour la réalisation du plateau traversant au droit de la RN8 (…) ».

[Z], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Tramar, après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient présents M.

Accord relatif au plan de congés payés des conducteurs-receveurs et des conducteurs tramway

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MAINTENANCE TRAMWAY ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET ASTREINTES

ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE CREATION D'UNE BUSINESS UNIT TRAMWAY - ACCORD SUR LES DISPOSITIONS D'ORDRE SOCIAL

contentieux, qui constituent des prestations supplémentaires ; le préjudice y afférent s’élève à 21 334,57 euros TTC ; * l’annulation de la déclaration d’utilité publique portant sur la ligne D de tramway

Un Accord relatif à l'Accompagnement de la Réorganisation de l'Entité MET (hors périmètre Tramway et hors MET Jour)

trois ans de travaux par nature publics, cette ligne de tramway ne peut pas être prise en compte comme un facteur de plus-value.

-Infirmer le jugement en ce qu'il applique une majoration de 10% pour tenir compte de l'arrivée de la ligne de tramway T4.

A circulait sur la voie communale n° 5 depuis le bourg de Tramayes.

moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Grenoble, 25 novembre 2008), qu'un incident grave avec des usagers s'est produit le 13 novembre 2006 sur la ligne A du tramway

de trois ans de travaux par nature publics, cette ligne de tramway ne peut pas être prise en compte comme un facteur de plus-value.

Elle précise être un grossiste en tissus et note que les transactions commerciales n'imposent pas de déplacements fréquents, si bien que les arguments liés à au tramway n'ont pas de portée.

de trois ans de travaux par nature publics (pièce n°2), cette ligne de tramway ne peut pas être prise en compte comme un facteur de plus-value.

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EVOLUTION DE CARRIERE DES OP, TECHNICIENS ET CHEFS D'EQUIPE DES SERVICES TECHNIQUES (TRAMWAY, BUS, IF, MAGASINS, et emplois rattachés par dispositions spécifiques d'accord

CASSATION SUR LE POURVOI REGULIEREMENT FORME PAR LA COMPAGNIE DES TRAMWAYS DE LORIENT, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES DU 17 JANVIER 1962, QUI A RELAXE X...

Elle allègue avoir été victime d’une chute dans un tramway le 2 décembre 2023, lui ayant occasionné d’importantes blessures.

Parviz Haeri, Régis Monnard et François Varieras, experts, aux fins dresser, dans le cadre des travaux de prolongement de la ligne de tramway T6, un état descriptif et qualitatif des immeubles susceptibles