d'une voisine que l'épouse ait refusé de recevoir son mari à la sortie de la clinique, cependant que le témoignage de la voisine énonçait qu'à l'époque, "elle (la femme) m'a téléphoné (pour savoir) si

le possesseur a joui d'une possession continue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque et à titre de propriétaire ; 3 / qu'en se bornant à affirmer, sans autre précision, que les témoignages

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 21 juin 2006, qui, dans l'information suivie contre Moussa Z..., des chefs de faux, usage de faux et faux témoignage

attaqué a renvoyé Dominique B... devant la cour d'assises pour y être jugé du chef d'assassinat; "aux motifs que Paul Z... a été assassiné à Soveria-Haut à 17 heures 55; qu'il apparaissait des témoignages

que, sur les deux seuls élèves s'étant plaints du comportement de leur professeur, l'un était manifestement sous l'influence de l'autre ce qui était de nature à mettre en doute la véracité de son témoignage

courrier enregistré à son secrétariat le 18 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) à sa demande de communication de sept témoignages

et la subornation de témoin ; qu'en conséquence, ce témoignage sera rejeté; que, dans ces conditions, la Cour confirmera la décision du tribunal sur le principe de la culpabilité (arrêt, pages 4 et

La cour a infirmé le jugement entrepris et a reconnu que le demandeur avait acquis par prescription trentenaire la propriété de la partie litigieuse de la parcelle, en se fondant sur les attestations

longuement absenté du groupe, Mme C... indiquant à cet égard que, le 26 mai 2013, elle était restée tout l'après-midi aux côtés de son ami, l'accompagnant même jusqu'aux toilettes ; que, quant au témoignage

X... a déclaré pour sa part avoir entendu son père crier sans saisir les paroles prononcées ; que le fait que les enfants aient modifié leur témoignage initial sous la pression des protagonistes ne

, analysés précédemment quant à leur fiabilité, les éléments des rapports cités et des ordonnances judiciaires visées qui reprennent pour l'essentiel la teneur de témoignages et ayant des sources communes

son comportement et ses relations avec la hiérarchie et certains collaborateurs" ; qu'au soutien de ses conclusions, la société BNP Paribas avait produit des feuilles d'appréciations et plusieurs témoignages

X... et que l'expertise ne s'était pas déroulée en présence de la société Renault, la cour d'appel a violé l'article 237 du code civil ; 2°/ que les témoignages figurant dans l'extrait du « forum cyber

Attendu que la société Hôpital privé Nord Parisien fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen : 1 / qu'en retenant que les inspecteurs n'avaient pas sollicité le témoignage

D... comme abusif, que les retards dûment allégués par l'employeur n'étaient confirmés par aucun témoignage, la cour d'appel a dénaturé ces attestations par amputation et par là même, a violé l'article

-X... à leurs torts partagés alors que, selon le moyen, les témoignages doivent porter sur des faits précis, l'appréciation de leur valeur probante et de leur qualification étant réservée aux juges ;

chacune des manipulations nécessaires à son exécution matérielle, le tribunal a violé, par fausse interprétation l'article 5 de la Nomenclature générale des actes professionnels ; 2 ) que les témoignages

anomalies répertoriées présume le caractère indu du paiement de cette facture, ne saurait être considérée comme probante de caractérisation de son préjudice ; qu'il convient de constater que les témoignages