LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe Marie Thierry X..., docteur en médecine, électro-radiologue, demeurant à Merignac

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'une enquête régionale sur la radiologie en secteur libéral

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'une enquête régionale sur la radiologie en secteur libéral

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'une enquête régionale sur la radiologie en secteur libéral

(Haute-Savoie), 5 ) la société civile de moyens de la Clinique de radiologie et d'échographie des docteurs X..., B..., E... et Robin, dont le siège est ...

[K] a conclu le 7 octobre 2017 avec la société Factum finance, un contrat de location, ensuite cédé à la société BNP Paribas Lease Group (la société BNP), portant sur du matériel de radiologie. 2.

b) l’organisation défaillante du service radiologie L’expert relève un défaut d’organisation des services, particulièrement celui de radiologie dès lors qu’à l’admission d’un patient en urgence, aucun

X..., radiologue, une convention pour l'exploitation d'un appareil de ce type ; que cette convention prévoyait notamment que chacune des parties pourrait y mettre fin en respectant un préavis de six mois

service ; que le plus grand désordre régnait dans ce service tant au niveau de la transmission des radios qui ne faisaient l objet d aucune interprétation écrite de la part d un médecin du service de radiologie

[C], radiologue, et M. [D], médecin ostéopathe, puis admis au centre hospitalier de [Localité 15], M.

pu en toute bonne foi répondre qu'il n'avait aucune maladie des os ou des articulations dès lors que, s'il s'était plaint de douleurs lombaires consécutivement à une crise hémorroïdaire, l'examen radiologique

travail ; 5 / que le juge doit préciser l'origine des renseignements de fait qui ont servi à motiver sa décision ; en l'espèce, les exposantes faisaient valoir que le centre de soins, le cabinet de radiologie

B... a demandé au tribunal administratif de Nantes, d'une part, d'annuler le contrat de télé-radiologie conclu entre le centre hospitalier de Saint-Calais et la société Maine IC le 21 octobre 2013 et de

Par acte d'huissier en date du 22 septembre 2005, la SCM DE CABINET DE RADIOLOGIE DE [Localité 2] a fait assigner la SAS SIEMENS aux mêmes fins.

Y..., radiologues, liés par une convention d'exercice à la société Clinique Paofai (la clinique), contestant le montant des redevances qui avaient été prélevées par celle-ci sur leurs honoraires pour la

X..., praticien hospitalier spécialiste en radiologie, a été autorisé à exercer au sein de l'établissement public qui l'employait une activité libérale dans les conditions prévues par son statut ; qu'après

., propriétaire d'un brevet déposé le 23 décembre 1986, délivré le 17 novembre 1989, sous le numéro 86-18.462, ayant pour objet une enceinte mobile de transport et décontamination pour matériels radiologiques

dans les locaux loués par cette société à la société Clinique Pasteur, assurée auprès des Mutuelles Unies, aux droits desquelles se trouve la compagnie Axa, des travaux d'aménagement d'une salle de radiologie