soumettre au juge les éléments de fait susceptibles de caractériser une atteinte au principe d'égalité de traitement ; que ne constituent pas de tels éléments ni la périodicité de la mise en oeuvre du processus

K... et du professeur Baki W..., ainsi que divers extraits d'ouvrages, sans procéder au moindre examen ni même faire la moindre référence à la documentation juridique pourtant fournie versée par le TMSF

l'élucidation des causes de décès (arrêt attaqué p. 21 et 22); "alors que, dans leur mémoire régulièrement produit devant la chambre d'accusation, les parties civiles faisaient valoir que les professeurs

nombre des experts cités par le ministère public et dont les noms ont été signifiés conformément aux dispositions de l'article 281 du Code de procédure pénale, on trouve les docteurs Z..., A..., le professeur

A... avaient montré l'existence d'un processus d'arachnoïdite et de pachy-méningite partant de L4-L5, c'est à dire au niveau de la discographie, la cour d'appel devait en déduire que la preuve d'un

pas contrairement à d'autres salariés ne présentant aucune doléance, en contact direct avec les billets, des vérifications et études avaient été effectuées n'ayant révélé aucune anomalie ; que le professeur

Ainsi il a été jugé qu'est nul et de nul effet le repentir exercé lorsqu'un processus irréversible de départ a été engagé, rendant impossible la continuation de l'exploitation du fonds dans les lieux ou

X... a été embauché le 6 janvier 1987 par la société Groupe ILTS en qualité de professeur de gestion et a démissionné le 7 avril 1987 ; Attendu que M.

X... ayant établi que, selon l'avis de différents professeurs de médecine, les émanations de cuivre auxquelles Mme X... avait été soumise, jouaient un rôle dans le déclenchement de la fibrose interstitielle

X... était salarié de l'Association pour le développement de la formation des professions du commerce (ADFC) et y exerçait des fonctions de professeur de gestion ; qu'il a été licencié le 9 octobre 1995

civiles au bénéfice de celles-ci ; "aux motifs qu'il résulte des faits relatés individuellement par les élèves concernés que Daniel X..., sûr du charme exercé sur ses jeunes élèves, dont il était le professeur

X... avait fait valoir que Mme M..., citée dans l'attestation de son frère, était le professeur spécialiste de Balzac avec qui il avait écrit un ouvrage sur cet écrivain et qu'aucun fait précis caractérisant

P..., pneumologue, professeur de médecine, publié aux éditions du Cherche-Midi dont le directeur de publication est M. X...

regard des produits commercialisés sous sa propre marque " Passion " ; "aux motifs que la société Decathlon SA entend faire juger que l'article L. 442-2 du code de commerce ne s'applique pas au processus

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er juin 1988) que Mme X..., entrée le 3 mars 1981, au service de la société Inlingua en qualité de professeur

SUSCEPTIBLES, DANS UNE MEME DISCIPLINE, DE BENEFICIER DU TITRE DE PROFESSEURS SANS CHAIRE, SOIT EFFECTUEE EN TENANT COMPTE, DANS LA DISCIPLINE CONSIDEREE, DE L'EFFECTIF TOTAL DES PROFESSEURS TITULAIRES

principale de son fils, de certains professeurs et du proviseur du lycée que cet outil soit correctement mis à jour, ce qui a été refusé explicitement par un courrier du 15 octobre 2024 ; - le code

Y... et Z..., professeurs agrégés au service de l'Institut privé de préparation aux études supérieures (IPESUP), ont pendant plusieurs années, dispensé leurs enseignements concuremment au sein de cet institut