Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 novembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Barbé, conseiller rapporteur, M.

., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 octobre 1995, où étaient présents

et la présence d'une clé de voiture au côté de celui-ci, donnant tout crédit à cette relation ; que les policiers n'ont indiqué de jet de clés au sol que du prévenu ; que le prévenu a changé de version

coupable de faux et d'usage de faux, pour débouter la partie civile de sa demande de dommages-intérêts dirigée contre les prévenus et le civilement responsable de Louisa Y... ; "aux motifs que, si

anonyme de l'altercation avec le policier ; qu'il importe peu, dès lors, que le prévenu présente des attestations faisant état d'accidents qu'il aurait eus antérieurement, expliquant par ailleurs l'état

pour chasse sur le terrain d'autrui sans autorisation ; que lors de son transport sur les lieux, le 19 janvier 2004, en présence du prévenu et des gardes nationaux de la chasse, le président du tribunal

violation des articles L. 225-25, L. 228-2, L. 228-14, L. 228-16, L. 228-21, L. 228-25 du Code rural, 485, 567, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus

; que le service administratif spécialisé a procédé à une évaluation du cubage de sédiments concerné par les travaux et en a précisé les données à la suite de mesures faites en présence du prévenu largement

observé que le mot Kangri correspond non à une ville, ainsi que le prétend à tort le prévenu, mais à des sommets ou des chaînes de montagnes du Tibet ; que les plans examinés par la Cour font apparaître

dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M.

de sa régularité formelle, il doit résulter des mentions de la décision la preuve que chaque prévenu a effectivement bénéficié, nominativement et à titre individuel, des garanties prévues à l'article

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 8 novembre 2023 où étaient présents M.

par ses soins, mesure au cours de laquelle le témoin commence, en présence du prévenu, à venir dire qu'il ne sait pas si c'est le prévenu qui a porté le coup au visage de la femme ; qu'il est manifeste

par l'article 460; qu'il en résulte que la défense du prévenu doit être présentée après la demande de la partie civile et les réquisitions du ministère public; qu'en l'espèce, les mentions de l'arrêt

suite au premier certificat parvenu le jour de la précédente audience, révèle la volonté persistante du prévenu de ne pas se présenter devant ses juges, trouvant plus opportun de se faire hospitaliser

, lors de l'instance l'opposant à celle-ci devant le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, afin de justifier des diligences qu'il prétend avoir accompli pour le compte de Mme Z... et emporter

W..., et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 20 mai 2020 où étaient présents M.

Le prévenu qui, n'ayant ni comparu, ni fourni d'excuse reconnue valable, a été jugé contradictoirement dans les conditions prévues par l'article 410 du code de procédure pénale, ne saurait être considéré