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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000043175001
9 juin 2020
9 juin 2020
Accord collectif Moissons Nouvelles sur la participation aux frais de transport du personnel
Source officielleChambre du conseil
671015952b8bce2aff39f7c4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
24/00861 N° Portalis DB3R-W-B7H-ZGE3 N° Minute : 24/ AFFAIRE [Z] [D] Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [Z] [D] [Adresse 5] [Localité 7] Comparant et assisté par Maître Romuald MOISSON
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046551600
1 août 2022
1 août 2022
AVENANT 3 DE LA CCORD ASTREINTE MOISSON SIGNE LE 13 JUIN 2007
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037957684
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Accord relatif à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences au sein de l'association Moissons Nouvelles
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9308f
22 mars 2016
22 mars 2016
parties, préalablement à la saisine du notaire, pour estimer les immobilisations inscrites au bilan du GAEC a conclu à un total de : Matériel : d'un montant de 198 180 EUR ou 231 680 avec la moissonneuse-batteuse
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043143640
9 juin 2020
9 juin 2020
Accord collectif portant sur le dispositif de maintien de la cotisation vieillesse à temps plein au sein de Moissons Nouvelles
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051033908
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Accord relatif au renouvellement du comité social et économique et du comité social et économique central au sein de l'association Moissons Nouvelles
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048100618
12 mai 2022
12 mai 2022
Procès-Verbal d'accord Moissons Nouvelles portant adaptation des dispositions de la CCN66 relatives aux congés payés annuels supplémentaires
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043143621
7 juillet 2020
7 juillet 2020
Avenant à l'accord collectif Moissons Nouvelles relatif à la mise en place du comité économique et social conclu le 6 mars 2019
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100939
10 juillet 2014
10 juillet 2014
X..., comportant les mentions suivantes : - date du contrat : 21 novembre 2006 (sans numéro de contrat) - nom des céréales : blé - quantité engagée : 100 tonnes - quinzaine de livraison : quinzaine moisson
Source officiellecr
613725c1cd58014677420469
12 janvier 2000
12 janvier 2000
les attestations adverses ; après que Michelle A... ait indiqué les travaux des champs auxquels elle participait, Jean-Louis Y... convient de sa collaboration notamment pour les semis, fenaisons, moissons
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030715079
22 mai 2014
22 mai 2014
Syndicat mixte - Smx d'étude, d'aménagement et de gestion de la base de loisirs Moissons-Mousseaux - (Yvelines). n° 2014-0006 J.
Source officielle1ère Chambre
69c58d40cdc6046d471454e7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
sous le n° 432 957 702, dont le siège social est sis, [Adresse 2] Non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCE : Marion GODDIER, Présidente Isabelle MOISSENET
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b368e18c0355000835f52e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
INTER CONSTRUCTIONS ARDECHOISES Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Romuald MOISSON de la SCP MOREL CHADEL MOISSON, avocat au barreau
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
659eeca36976f1c644e76aa2
8 janvier 2024
8 janvier 2024
O-I FRANCE 2 rue Maurice Moissonnier 69120 VAULX EN VELIN représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Hélène HAULET, avocat au barreau de LYON partie défenderesse CPAM
Source officielle1ère Chambre
69c58d46cdc6046d47145556
6 janvier 2026
6 janvier 2026
sous le n° 432 957 702, dont le siège social est sis, [Adresse 2] Non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCE : Marion GODDIER, Présidente Isabelle MOISSENET
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
686f4c9fd3976f57d00d31f8
9 juillet 2025
9 juillet 2025
NOWSERVE IDF, représentée par Me Romuald MOISSON de la SELARL MOREL CHADEL MOISSON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0105 - N° du dossier E0007934, rep légal : M.
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
68e413cd681ed727f2a4cc15
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Représentée par Me AUDRA-MOISSON substituant Me Bénedicte LAVILLE, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50898
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Saint-Denis de la Réunion, domiciliée [Adresse 4], [Localité 3], 2°/ au bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 3] de la Réunion, domicilié [Adresse 2], en la personne de Me Catherine Moissonnier
Source officielleChambre 3-4
6364ba2de405357f749ea506
3 novembre 2022
3 novembre 2022
société [K] frères qui exerçait une activité de prestation de services agricoles a souscrit le 8 avril 2014 auprès de la société Claas Financial Services un contrat de crédit-bail portant sur une moissonneuse-batteuse
Source officiellePage 11 sur 39