Uniquement de matières premières animales (autre que le lait exclusivement), avec une capacité de production supérieure à 75 t de produits finis par jour A 3 2.

Article Annexe 1

—

AGRI-TH-101 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 22 août 2024 (NOR : ECOR2422700A), la fiche d’opération n° AGRI-TH-101 remplace, à compter du 1 er - Dispositif de stockage d’eau chaude / Fiche d’opération n° AGRI-TH-102 - Pré-refroidisseur de lait

Article Annexe

—

. ― Pour les productions spécifiques utilisant du petit lait dans la ration, il est possible de déroger au seuil minimum d'incorporation de 65 % lorsqu'il y a communication sur deux constituants (dont le petit lait).

Article Annexe II (suite 1)

—

CHOLET Usine MICHELIN de Cholet FR000000000000530 MFPM La Roche-sur-Yon Usine MICHELIN de La Roche-sur-Yon FR000000000000531 LTR INDUSTRIES LTR INDUSTRIES FR000000000000532 LAITERIE

Article R160-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 96 > 45

Code de la sécurité sociale

Pour les frais afférents à la fourniture du sang humain, du plasma ou de leurs dérivés et de la fourniture du lait humain. 3.

Article Cahier des charges

—

L'alimentation est alors essentiellement constituée par les ressources du parcours (herbe, insectes, petits mollusques...) auxquelles s'ajoutent des céréales : maïs, sarrasin, blé, avoine, triticale, orge ainsi que du lait et ses sous-produits. 6.3.2.

Article Annexe I

—

directions de vents prépondérantes Production agricole Prélèvement sur les principales productions agricoles, notamment dans les zones situées sous les vents dominants Annuelle (saisonnier) Tritium (HTO) 1 Récolte sous les vents dominants (2) Lait

Article Annexe III

—

512 1 243 985 11 324 FR000000000000564 LHOIST France OUEST-Usine de NEAU Lhoist France Ouest-Usine de Neau (53) 41 006 65 075 63 922 62 770 61 618 60 465 59 313 58 161 472 330 FR000000000000565 SOCIETE CELIA-LAITERIE

Article 2

—

cessation totale ou partielle d'activité laitière résultant de l'application du décret du 7 décembre 1994 ou de dispositions prises pour l'application de l'article 8 du règlement (CEE) 3950/92 établissant un prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait

Article L5311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

Code de la santé publique

Les produits sanguins labiles ; 6° Les organes, tissus, cellules et produits d'origine humaine ou animale, y compris lorsqu'ils sont prélevés à l'occasion d'une intervention chirurgicale ; 7° Les produits cellulaires à finalité thérapeutique ; 8° Le lait

Article 2

—

cessation totale ou partielle d'activité laitière résultant de l'application du décret du 7 décembre 1994 ou de dispositions prises pour l'application de l'article 8 du règlement (CEE) n° 3950/92 établissant un prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait

Article 291

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 90

Code général des impôts

Organes, sang et lait humains ; b. Devises, billets de banque et monnaies qui sont des moyens de paiement légaux, à l'exception des billets et monnaies de collection ; c. (abrogé). d. (abrogé). e.

Article TABLEAU B

—

halles de Paris Pour les farines, le beurre, les oeufs, les fromages et le poisson salé 150 Pour les grains, graines et grenailles, la marée, les huîtres et les cuirs 100 Pour le poisson d'eau douce, la volaille, le gibier, les agneaux, cochons de lait

Article 4

—

; 48° Le décret n° 83-246 du 18 mars 1983 portant création d'un Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture ; 49° Le décret n° 83-247 du 18 mars 1983 portant création d'un Office national interprofessionnel du lait

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Traitement du lait. Boyauderies, triperies, cordes à boyau (fabrication de). Brasseries (fabrication de bière). Caséine (fabrication de). Cidre (fabrication du). Conserves alimentaires (fabrication de).

Article ANNEXE

—

d'hospitalisation de la mère qui allaite un enfant hospitalisé ou de l'enfant allaité accompagnant sa mère hospitalisée dans un établissement habilité à recevoir les enfants et les mères ; Participation aux frais de déplacement de la mère portant le lait

Article 1

—

V (crédit agricole) du code rural. 18° Conseil supérieur de l'élevage, comités et sections en dépendant. 19° Commission interministérielle et interprofessionnelle d'étude du marché de la viande. 20° Comité national consultatif interprofessionnel du lait

Article 10

—

Interdiction d'utiliser le lait et les produits laitiers provenant des caprins destinés à être mis à mort ou détruits pour l'alimentation des ruminants, sauf au sein de cette exploitation. 2.

Article Annexe

—

Céréales (maïs, sarrasin, blé, avoine et triticale) ainsi que du lait et ses sous-produits. Examen analytique Opérations de saignée, d'effilage ou d'éviscération. Manuelles.

LEGIARTI000050802675

—

légumes 10.39B Transformation et conservation de fruits 10.41A Fabrication d'huiles et graisses brutes 10.41B Fabrication d'huiles et graisses raffinées 10.42Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires 10.51A Fabrication de lait

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