Travaux particulièrement salissants Entretien des matériels, manipulation de graisses, huiles, charbon, essences, pétrole H 0,03 0,06 0,08 Taux horaire 3.2.

Article Annexe Ib

—

cuisine C1-2.1 Réaliser les préparations préliminaires C1-2.2 Apprêter les matières premières C1-2.3 Tailler, découper C1-2.4 Décorer C1-2.5 Réaliser les marinades, saumures et sirops C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences

Article Annexe I

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- Tâche 3 : Trier et vérifier la conformité de l'approvisionnement (essence, qualité, volume...). - Tâche 4 : Stocker les grumes ou les billes. Conditions d'exercice : Moyens et ressources disponibles : - Bordereau de livraison.

Article 60

—

-Pour l'application du présent IX : 1° Les fractions de taxe non régionalisées s'entendent des fractions de tarif de l'accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les essences en métropole mentionnées au I de l'article 59 de la loi de finances pour

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 43

Code général des impôts, annexe II

prévus au 1° bis du 4 de l'article 298 du code général des impôts, le coefficient d'admission est calculé en application des dispositions relatives à l'exclusion du droit à déduction fixées aux a, b et c du 1° du même 4 concernant, respectivement, les essences

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Essence : tout dérivé du pétrole, avec ou sans additif d'une pression de vapeur saturante à 20° C de 13 kPa ou plus, destiné à être utilisé comme carburant pour les véhicules à moteur, exceptés le gaz de pétrole liquéfié (GPL) et les carburants pour l'aviation

Article Annexe IIa

—

X X C1-2.2 Apprêter les matières premières X X C1-2.3 Tailler, découper X X C1-2.4 Décorer X X C1-2.5 Réaliser les marinades, saumures et sirops X X C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

commercial, en lieu et place des documents d'accompagnement mentionnés aux articles 302 M bis et 302 M ter du code précité, prévue par le II de l'article 111 H bis de l'annexe III au code général des impôts ; 18° Agrément des procédés de dénaturation des essences

Article Annexe I (suite)

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CONNAÎTRE les 12 essences les plus courantes sur écorce (chêne, hêtre, châtaignier, frêne, merisier, peuplier, pins maritime et sylvestre, sapin, épicéa, mélèze et douglas) et leurs emplois.

Article 2

—

conditions d'utilisation particulières ; -drainage : système d'évacuation (dispositif de collecte) et de transfert (réseau) des liquides vers une rétention déportée, le dispositif de drainage inclue, notamment, les caniveaux, puisards et drains de sol ; - essence

LEGIARTI000049858220

—

Fonctionnement des écosystèmes forestiers : Organisation spatiale et temporelle des populations forestières : répartition des êtres vivants, variation des ressources, facteurs limitants, autoécologie des principales essences forestières françaises, niche

Article Annexe IIc

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Article Annexe VI

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Essence, extraction au solvant de charbon, naphta d'hydrocraquage, hydrogénation. Produits traités thermiquement. Huile anthracénique lourde. Distillat d'huile anthracénique lourde. Huile légère.

LEGIARTI000048164216

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Article 265 bis 1-b et article 265 bis 2 6 mois Autorisation (attestation d'identification et autorisation expresse pour usages dérogatoires) pour l'utilisation des essences et du gazole, ainsi que des produits pétroliers, destinés à l'avitaillement

Article Annexe II

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Divers, y compris 8007-01-0,93334-48-6,84696-47-9,84604-12-6,90106-38-0,84604-13-7,92347-25-6 (71) Santalum album 84787-70-2 ; 8006-87-9 (72) Thérébentine (essence) 8006-64-2 ; 9005-90-7 ; 8052-14-0 3.

LEGIARTI000020648453

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SERVICE DES ESSENCES ET SERVICE DES POUDRES Remboursement des avances du Trésor. Versement au fonds d'amortissement, au fonds de réserve et au Trésor. ETAT B Tableau des dépenses auxquelles s'appliquent des crédits provisionnels.

Article (suite 4)

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Non 15.19.6, 16.2.6 Dodécylxylène Y P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A, B Non 15.19.6, 16.2.6 Épichlorhydrine Y S/P 2 2G Cont Non IIB Non C F-T A Oui 15.12, 15.17, 15.19 Essence

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

de cette position. 32-08 à 32-11 Tous produits de ces positions. 32-14 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture ; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. 38-05-10-10 Essence

Article Liste II

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carbamate-1 Pommades, baumes 10 4 Métopimazine et ses sels Voie orale - 0,0075 0,06 Minoxidil Application locale 5 9 Morelle noire Toutes formes 1 2,50 Morphine, sirop 50 Moutarde, essence

Article Annexe I

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Concernant les véhicules de la catégorie L, pour les véhicules à allumage commandé (essence) : • Les véhicules mis pour la première fois en circulation avant le 17 juin 1999 ainsi que les véhicules à moteur 2 temps ne sont pas soumis au contrôle de la

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