(la société) qui exerce à la Réunion des activités commerciales diverses et qui exporte notamment de l'essence de géranium Bourbon qu'elle a achetée depuis 1964 à la Caheb s'est vu refuser, le 27 janvier

. que Mohamed X... et Kaddour X... indiquaient qu'ils avaient rencontré Kamel A... au bar "des platanes" juste avant les faits, que celui-ci avait dans les mains une bouteille en plastique remplie d'essence

cousin Frédéric Z... qui nettoyaient le jardin, décidèrent de mettre le feu dans un trou dont ils pensaient qu'il pouvait s'agir d'un nid de vipères; qu'Arnaud A... allait chercher à cette fin, de l'essence

pour automobile" ; que "compte tenu de la grande volatilité de cet hydrocarbure, une partie de l'essence s'est vaporisée, l'atmosphère explosible étant donc constituée d'un mélange très énergétique d'air

(enregistré le 12 octobre même s'il a été débité du compte de la Sarl Essence Nature le 16 octobre 2012).

quantité importante d'essence répandue, Karim X... maintenait n'avoir eu qu'un litre d'essence, faisant état qu'A... tenait le "bidon d'essence" ; que le 9 juillet 2001, la mère de Karim X... écrivait

à l'origine de l'explosion était contenue dans des bidons identiques à ceux renfermant le produit dont la société se servait pour la vaisselle ; qu'il importe peu qu'elle n'ait pas eu l'usage d'essence

X... des salaires et des indemnités de déplacement et de frais d'essence, en faisant valoir, que n'ayant pu se rendre à l'audience, elle avait été dans l'impossibilité de se défendre ; Mais attendu

X... soutenant que le domaine de la gynécologie obstétrique regroupe deux disciplines distinctes, l'une d'essence médicale et l'autre d'essence chirurgicale ; alors que, en outre, la cour d'appel s'est

Y... qui, à la suite d'une panne d'essence, a garé son véhicule sur la bande d'arrêt d'urgence et qui, pour se rendre à la station-service la plus proche, située sur l'autre voie de circulation, a traversé

anomalies et défaillances ; que de même, la Cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions par lesquelles Benhamou, auquel il était reproché d'avoir utilisé sa carte bancaire pour effectuer un achat d'essence

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 octobre 2002), que Florian X..., âgé de dix ans et qui séjournait chez ses grands-parents, M. et Mme Guy X..., a été brûlé par de l'essence

4 décembre 1990) d'avoir déclaré cette demande irrecevable en application du principe de l'unicité de l'instance, alors, selon le moyen, que ce principe, inapplicable à la procédure de référé, par essence

Sopecal fait le même grief à l'arrêt alors, selon le moyen, que le bénéfice de l'exonération de la taxe générale sur les activités polluantes est subordonné à la preuve de l'incorporation dans les essences

. ; "aux motifs que le 26 août 1989, vers 7 heures du matin, Laurent Y... provoquait l'incendie du cabaret "Le Joyce" à Aix-les-Bains en mettant le feu à de l'essence qu'il avait répandue à l'intérieur

X... n'a effectué aucun déplacement à ses frais pour le compte de la société ; qu'il a, par contre, usé à des fins personnelles d'une carte qui lui avait été remise pour s'approvisionner en essence et

La société G7 fait grief à l'arrêt de confirmer l'ordonnance du juge-commissaire , alors « qu'une ordonnance de référé, par essence provisoire, constatant une créance, ne peut être retenue par le juge-commissaire

condamné à payer une indemnité compensatrice de préavis et une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que, selon le moyen, le salarié, en utilisant la faculté de prendre de l'essence