X..., entrepreneur, qui avait exécuté en sous-traitance, sur la base d'un devis du 3 février 1986, des travaux d'aménagement des accès et du parc de stationnement d'une discothèque appartenant à la société

l'enquête préliminaire diligentée des chefs susvisés et portant sur des faits de fraudes aux cotisations sociales qui auraient été commis dans le cadre de l'exploitation d'un total de six restaurants et discothèques

Le 28 septembre 2011, la SCI a consenti à la société La Dérobade un bail commercial sur une partie des locaux, pour y exploiter une activité de discothèque, sauna, hamman et bien-être, soirées dansantes

, dancing, boîte de nuit, piano bar, sex-shop.. et que la présence d'une discothèque a été révélée au cours de l'expertise.

13.04.2026 À -Maître Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE EXPOSE DU LITIGE : Par exploit de commissaire de justice du 22/12/2025, la SACEM a fait assigner en référé la société CITY qui exploite une discothèque

son objet social, signature d'un bail incluant l'activité de discothèque, insertion de la mention discothèque sur son site internet) « supposant l'exercice effectif de cette activité » ; qu'en se déterminant

. ; "aux motifs que les déclarations initiales du prévenu, relatives à son absence dans la discothèque le soir de faits, déclarations qui se sont révélées mensongères quelques semaines plus tard, son

Cauderan, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1999 par la cour d'appel de Pau (2e Chambre, 1re Section), au profit de la société Discothèque du Béarn, société à responsabilité limitée dont

étaient bleues et rouges ; que le 19 août 1995, le passager d'une moto a tiré des coups de feu avec un fusil à pompe et une arme de poing en direction d'un groupe de gitans se trouvant devant la discothèque

passeport qu'il a sollicité ; querelle du 19 septembre 1992 liée aux fallacieuses promesses de l'avocat ; - "refus de Philippe X... d'exhiber l'acte administratif autorisant la fermeture tardive de la discothèque

débat oral et contradictoire, l'arrêt attaqué, après avoir relevé qu'un avis de vérification de comptabilité a été adressé le 30 octobre 1991 à la prévenue, exploitante en nom personnel d'un bar- discothèque

(le loueur) a donné un fonds de commerce de discothèque en location-gérance à la société Les Bains (la locataire) ; que celle-ci a quitté les lieux le 15 octobre 2012, à la suite d'un congé, et a été placée

Z... a été invité à terminer les grilles pour la discothèque, ce qu'il a fait en juin et juillet 1993, la cour d'appel, qui a retenu que M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 29 avril 2003) et les productions, que dans le cadre de l'aménagement d'une discothèque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 février 2004) et les productions, que la discothèque

code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau,19 janvier 2006), que la société civile immobilière La Baraka (la SCI), propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Discothèque

après communication au Minis stère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 07/11/2023, MAIN EVENT PRODUCTIONS (SAS) - [Adresse 1], discothèque

En sortant d'une discothèque où il avait passé la soirée du 31 décembre 2019 au 1er janvier 2020 avec des amis, M. H... Q... a pris place à l'arrière d'un véhicule automobile.