époque" (arrêt attaqué p. 26 1, 2 et 3) ; "et aux motifs adoptés des premiers juges que Mme A... démarchait pour le compte de Z..., qu'elle n'avait pas de connaissances particulières en matière de diamants

IMMEUBLE LE DIAMANT 492 avenue de Lattre de Tassigny 13160 CHATEAURENARD représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON

procéder à un dépôt spécifique des bijoux, soit assurer leur surveillance effective ; - elle a droit à une somme de 3 612,52 euros en réparation de la perte de la paire de boucles d'oreilles en diamants

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'attribution d'immeubles en temps partagé (SCAITP) Diamant

tout ou partie des éléments d'actifs d'une société en liquidation judiciaire entraîne, de plein droit, le transfert d'une entité économique au sens de l'article L. 122-12 du Code du travail ; qu'en disant

[W] [G] se disant [S], domicilié chez Adjie, [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 6), dans le litige l'opposant au procureur général près la

Marie Catherine X..., née au Diamant le 27 janvier 1873, 2. Euphrasie X..., née au Diamant le 2 mars 1875, 3. Jérémie X..., né au Diamant le 25 octobre 1877, 4.

[L] a signé deux contrats avec la société Gemexpro pour l'achat de diamants dits « d'investissement » et en a réglé le prix par virements des 24 octobre et 23 novembre 2017, depuis son compte courant ouvert

selon le moyen : 1 / que la garantie de l'AGS ne couvre pas les créances qui, résultant d'une action en responsabilité contre l'employeur, ne sont pas dues en exécution du contrat de travail ; qu'en disant

A..., représentés par Me Especel, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le maire de la commune du Diamant a implicitement rejeté leur demande tendant à dresser un procès-verbal

Compagnie d'assurances AGF SARL MIROITERIE ALU SERVICE Compagnie d'assurances COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD Entreprise CONSTRUCTION ILE DE BEAUTE Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE DIAMANT

rendu ce jour, par mise à disposition au greffe du tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société DELIZY DIAMANTS

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 juin 2006) que la société Multiburo a pris à bail des locaux à usage commercial selon un loyer fixé avec un minimum garanti à la société Diamant

l'enseigne de ce magasin parisien, le vocable "Ambassade du Diamant" constituant une marque qu'il avait déposée.

aux motifs que "la partie civile a émis respectivement les 27 (et) 29 septembre et 20 novembre 2000, trois documents intitulés "contrats de dépôt", par lesquels elle a facturé à la société X... des diamants

la souscriptrice, alors âgée de 71 ans, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; Et sur le deuxième moyen, pris en sa deuxième branche, en ce qu'il critique le chef de l'arrêt disant

Barbey, ès qualités, et à la société Streiff de leur désistement partiel au profit de MM. de X..., Bourguignon et Coquet, du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Diamant, de l'UAP assureur de

Vu la requête, enregistrée le 12 août 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Michèle X..., demeurant Collège du Diamant à Diamant (Martinique) ; Mme X... demande que le