Le marquage des semences de céréales doit comporter, de façon apparente et en caractères facilement lisibles, les indications suivantes, libellées en langue française : a) b) c) d) e) f) g) h) Le marquage des semences, autres que celles

Article R2312-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 55

Code du travail

En l'absence d'accord prévu à l'article L. 2312-21, dans les entreprises d'au moins trois cents salariés, la base de données économiques, sociales et environnementales prévue à l'article L. 2312-18 comporte les informations prévues dans le tableau ci-dessous

Article R1223-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 33 > 36

Code de la santé publique

Ce document comporte des informations suffisamment claires et lisibles. Il comporte également la date de sa rédaction ou de sa dernière révision.

Article 3

—

Le concours comporte des épreuves écrites, des épreuves orales et des épreuves sportives.

Article 5

—

Le directoire du grand port maritime de Dunkerque comporte quatre membres.

Article Annexe II

—

RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE Cette annexe ne comporte pas de dispositions réglementaires.

Article 7

—

L'examen comporte les épreuves pratiques et les épreuves théoriques ci-après :

Article 3

—

Le concours interne comporte les épreuves suivantes : I. - Epreuve d'admissibilité

Article 2

—

Le concours externe comporte les épreuves suivantes : I. - Epreuve d'admissibilité

Article 3

—

I. - Le dossier technique comporte deux sous-dossiers distincts.

Article 2

—

La présentation générale de l'organisation dans laquelle les emplois sont proposés comporte au minimum :

Article 4

—

La dénomination nationale du DEUG Lettres et langues comporte les mentions suivantes :

Article 12

—

L'examen professionnel comporte deux épreuves d'admissibilité et une épreuve d'admission.

Article 12

—

L'examen professionnel comporte deux épreuves d'admissibilité et une épreuve d'admission.

Article 12

—

L'examen professionnel comporte deux épreuves d'admissibilité et une épreuve d'admission.

Article 2

—

Le corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole comporte trois grades :

Article 95-1

—

Le tableau ne peut comporter la mention "avocat salarié" ou "avocat collaborateur".

Article L 45

—

Les installations de projection installées dans la salle peuvent comporter :

Article 4

—

La dénomination nationale de DEUG Sciences et technologies comporte six mentions :

Article 2

—

L'ordre des Arts et des lettres comporte les grades de commandeur, d'officier et de chevalier.

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