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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922f5
22 octobre 2014
22 octobre 2014
M C. fourni différentes pièces démontrant qu'il avait pris attache avec différents gestionnaires de sites informatiques pour faire 'référencer ' l'hôtel, afin que les éventuels clients puissent facilement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200865
28 mai 2009
28 mai 2009
groupe un redressement résultant de la réintégration dans l'assiette des cotisations de la partie supérieure à 5 % des rabais consentis sur la valeur des actions de la société, attribuées à des collaborateurs
Source officielleCh. Sociale -Section A
6451fb6248616ed0f8cd4fd8
2 mai 2023
2 mai 2023
Il n'est pas contesté par la SARL AURALP que deux collaboratrices du cabinet de [Localité 4], dirigé par M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2001599_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
concerne la recevabilité de sa requête : - son recours préalable du 14 décembre 2018 ne saurait être regardé comme une demande indemnitaire préalable relative aux préjudices résultant du fait générateur
Source officielle8ème chambre
DTA_2000962_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
concerne la recevabilité de sa requête : - son recours préalable du 14 décembre 2018 ne saurait être regardé comme une demande indemnitaire préalable relative aux préjudices résultant du fait générateur
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6528dfb8aaebb88318fda778
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La troisième année de collaboration est néanmoins apparue marquée par les mêmes carences qui nous imposent aujourd'hui de procéder à la rupture de votre contrat de travail.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10709
19 juin 2019
19 juin 2019
que ses collaborateurs étaient là pour ça, que cette attitude s'est amplifiée jusqu'à mi 2014, date à laquelle il l'a informé de la fin de sa collaboration, que les résultats des entreprises se dégradant
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62e3790cf18708e2e904b000
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[T], aucune de ces attestations n'est établie par des collaborateurs ayant travaillé sur le chantier DIADEM litigieux.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101272
7 novembre 2012
7 novembre 2012
débouter Gérard Y... de sa demande tendant à voir déclarer la succession de Charles Y... débitrice à son égard de la somme de 94 093 euros au titre de salaires différés ; Attendu qu'appréciant les différents
Source officielleChambre Sociale
696f5797cdc6046d47f7c708
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Cette attitude vexatoire et humiliante vis-à-vis des collaborateurs lors de ma reprise contribue à générer un état de stress contre indiqué dans une relation de travail où l'employeur doit prendre les
Source officielleREFERES
68658bc272b7e1b6bf1de590
2 juillet 2025
2 juillet 2025
utilisation par la société avant la cession de la collaboration de Madame [X] et la séparation du couple.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89af7
11 octobre 2007
11 octobre 2007
de propositions d'actions pour redresser une situation qui s'est enlisée depuis 18 mois, il vous confirme vous retirer votre mandat de C.E.M. et vous demande d'envisager une évolution de carrière différente
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63c8ef2ddc5b777c90993074
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Je déplore que vous ayez mis plus de 10 ans pour considérer que la marque distribuée par l'employeur ne présente aucun élément de différenciation et que vous ayez attendu que je dénonce l'insuffisance
Source officielleChambre sociale
5fda423e923182892c08e23e
5 septembre 2019
5 septembre 2019
avec une agence principale et un bureau rattaché et qui génère de ce fait un volume global de contrats important sans que pour autant l'ensemble de ces contrats soient traités par Monsieur [X], -
Source officielleChambre 4-5
66878c8605d6f7f678d48d78
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Dans la suite de vos différentes décisions de refus de collaborer, le cabinet d'expertise comptable est allé jusqu'à nous adresser un message d'alerte sur les difficultés qu'il rencontre pour obtenir de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01205
15 décembre 2009
15 décembre 2009
X... en paiement de cette somme et en restitution de différents matériels ; que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10896
4 novembre 2020
4 novembre 2020
S..., collaborateur de Monsieur M... ; que s'agissant de dossiers et de fichiers créés par M.
Source officielleChambre Sociale
5fdd364f96d1e59f3129c1fd
28 septembre 2018
28 septembre 2018
E..., ancien salarié de l'OPH 25, devenu aujourd'hui Directeur du patrimoine à la mairie de Besançon; que ce témoignage, comportant six pages dactylographiées, retrace avec précision la collaboration de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10165
5 février 2020
5 février 2020
Attendu qu'il convient en l'espèce, avant d'examiner de façon précise les différents griefs formulés par Mme F...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00114
22 janvier 2014
22 janvier 2014
rappel de salaire du 9 avril 2009 à sa réintégration, l'arrêt retient que la mauvaise qualité des relations avec les membres de son équipe s'explique par la perception que ceux-ci avaient de sa collaboration
Source officiellePage 11 sur 183