Antoine X..., pris tant en son nom personnel qu'en celui des sociétés Ovax, La Médicale équipex, Diatech, Medal, UMCO, Distrial, Ovax international, SCI Le Gros Chêne et la SCI Labelle, demeurant Diatech

I..., et de l'Entreprise Roux et fils ; Donne acte à la SCI Les Chênes verts de son désistement de pourvoi à l'égard des AGF, de M. K..., de Mme F..., ès qualités de M. M..., de M.

"Paysage" et "Port de Guéthary" et sur une pendule en bronze doré, époque Restauration dénommée "Chien" ; qu'il semble bien que le premier de ces tableaux soit celui qui a été dérobé à Paul Y... et dont

1991), statuant sur renvoi après cassation, que les époux Z..., propriétaires de deux lots dans un immeuble en copropriété, ayant demandé à être autorisés à aménager les combles avec pose de deux "chiens-assis

nouveau méconnu les dispositions susvisées ; 4°/ que sont inopérantes les énonciations de la cour d'appel selon lesquelles « le père de [M] a interpellé seul à seul [S] [B], lors d'une promenade du chien

Yue Chen Y..., 2°/ de Mme Zhifang A..., épouse Chen Y..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.

coup de feu sur la voiture en épaulant son arme, en ajustant le véhicule en mouvement et en visant un peu au-dessus du toit de celle-ci ; "il précisait avoir tiré deux de ses coups de fusil dans le chêne

exact que les policiers, qui ont perquisitionné chez la mère du prévenu, alors que Mbomani X... s'était absenté depuis plusieurs jours pour un séjour de ski, n'ont trouvé aucun produit stupéfiant, le chien

X... a assigné M. et Mme J... en arrachage de trois chênes verts de grande hauteur implantés à moins de deux mètres de la limite séparative de leurs fonds.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Chin Y..., 2 / M.

Z... , - La société Chen, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 13 mars 2017, qui, pour travail dissimulé et emploi d'étrangers non munis d'une autorisation de travail, a

X..., mandataire-liquidateur, demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée La Chine, 3 / de M.

Gebroeders Van Aerde NV, dont le siège est Driesheide 34, 2241 Halle Zoersel (Belgique), 4°/ de la société China océan shipping company dite Cosco, dont le siège est 378 Dong Da Ming X..., Shangaï (Chine

[V] avait perdu son chien dans la nuit de sa garde et que le chien, errant autour de la gare, a été mis au chenil de la gare et qu'il s'agissait bien du chien de M. [V].

sursis et à une amende ; "aux motifs que Patrick X... a reconnu que la photo du hachoir était inadéquate puisque depuis 1996, il importe des hachoirs provenant indifféremment de Tchécoslovaquie ou de Chine

Il a ensuite fait l'objet de plusieurs détachements à l'étranger et, en dernier lieu, suivant avenant du 21 juillet 2011, à Shanghai en Chine pour une durée de trente-six mois, suivant avenant

établie à Paris, 600 colis de pièces détachées transportées dans le container n° CRXU 269311/3, lesquels étaient revêtus d'étiquettes indiquant faussement que lesdites pièces avaient été fabriquées en Chine

ecstasy se sont déclarés exacts ; - en dernier lieu, Majid X... pendant l'année 1995, ne justifiait pas de ressources particulières, faisant un stage non rémunéré ; son explication sur la réaction du chien