1993, celui-ci a cédé à l'association Festival d'Anjou, pour un montant forfaitaire de 40 000 francs, les droits de reproduction pendant deux ans,1993 et 1994, sur affiches, programmes, invitations, cartes

pendant la période d'indivision post-communautaire de l'emprunt souscrit par la communauté, et en ce qu'il a débouté M. X...

Vincent X... ayant fait reproduire sous forme de cartes postales, des aquarelles de son père , organisé des expositions et légué certaines des aquarelles à la commune de Saint-Aubin-Châteauneuf, M Dominique

société B et l'association Jeanne, qui prévoit, moyennant un prix unique et global, la conception et la fourniture par B de kits de campagne destinés aux candidats, comportant des tracts, affiches, cartes

Office, ainsi libellé: "Se rend coupable d’un délit l’agent du Post Office qui, en violation de ses obligations, ouvre (...) un objet postal en voie d’acheminement par la poste, ou le retient ou retarde

fait, selon l'expert judiciaire lui-même, que « Chaque exposition était accompagnée de la publication d'un catalogue réalisé en interne (...) et divers autres supports (invitations, dossiers presse, cartes

    A une date inconnue, l'un des avocats de la requérante fut informé par celle-ci que des lettres et des cartes postales qu'elle avait envoyées ou reçues avaient été déchirées par le personnel

MUSÉE [10] s'est livrée à une exploitation commerciale de ses oeuvres, sous la forme de deux ouvrages de librairie, d'affiches et de cartes postales publicitaires, de diffusion sur différents sites internet

parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 20 AVRIL 2022 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00625 - N° Portalis

paru dans l'édition du 28 septembre 2000 du journal l'Humanité, la journaliste Françoise I...rappelle que cette photographie " a fait des milliers de fois le tour du monde, sur des affiches et des cartes

Elle fait valoir devant la cour que le premier juge n'a pas précisé les circonstances de son départ alors qu'elle expose avoir dû se réfugier chez sa fille car elle était délaissée par son époux et que

, CD, DVD, foulards, T-shirt, porte-clés, boutons de manchettes, verres, jeux de cartes, qui sont sans lien avec les produits opposés à l'exception des verres ; Qu'elles versent cependant aux débats

* * * * * EXPOSÉ DU LITIGE La Société Editions Nivernaises avait pour activité l'édition de cartes postales et d'anniversaire. M.

Si la salariée évoque également un important 'turn over' au sein de l'étude, les quelques éléments qu'elle produit à ce titre (SMS de Mme [C] [O], carte postale et lettre de '[J]') ne font tout au plus

revendiquent un droit d'arrêt et non un droit de stationnement ; que devant l'expert judiciaire, Mme G... avait indiqué être gênée dans le cadre de l'exercice de son activité professionnelle (vente de cartes

le refus de la première formation était légitime car elle dépassait la durée de son temps de travail.

site touristique visité, qui sont vendus pour un prix relativement modique (2 euros environ) et qui peuvent être conservés ou collectionnés, au même titre que d'autres produits souvenirs comme les cartes

Elle considère que la procédure de licenciement est irrégulière car : -l'imprécision des griefs invoqués lors de l'entretien préalable et dans la lettre de rupture ne lui a pas permis de se défendre