X..., engagé en mars 1981 par la société Appareillage et Matériel de Servitude (AMS) en qualité de cadre responsable de l'informatique et muté à partir du 1er juillet 1984 comme cadre commercial, adjoint

Y..., directeur-adjoint du Théâtre de Nice, alors exploité sous la forme d'une société coopérative de production, est passé au service de la société Nouveau Théâtre de Nice qui a repris l'activité du précédent

X..., directeur général adjoint de la société Soulé Fer et Froid, lors des opérations d'expertise ; qu'en statuant comme elle l'a fait, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article

de dire que le plan d'occupation des sols révisé permettra effectivement au prévenu de régulariser sa situation, sans analyser l'échange de lettres entre l'architecte de Jean-Pierre X... et le maire-adjoint

mutuelles de France alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'emprunt de l'élément caractéristique d'une marque pour composer une marque complexe ne constitue pas une contrefaçon si d'autres mots adjoints

Z..., engagé en qualité de directeur général adjoint par la société Les Papeteries de Lana le 2 mai 1978 et devenu président du directoire du 12 juin 1978 au 24 novembre 1986 en conservant le bénéfice

X..., qui avait exercé des fonctions d'adjoint au gérant de la société Morvan automobile, avait négocié la cession en pleine connaissance de cause ; qu'il est encore reproché à l'arrêt attaqué d'avoir

Z..., un acte qualifié de "lettre d'engagement pour une durée indéterminée" prévoyant que ce dernier exercerait la fonction de directeur adjoint, qu'il aurait la mission de seconder le nouveau directeur

spécialement d'en rechercher la teneur ; qu'en déclarant irrecevable le recours de la société Soremartec par le motif que celle-ci ne démontrait pas qu'en application du droit belge, tant le directeur adjoint

mars 1993 par la société Le Laboratoire de biologie médicale (LBM) en qualité de pharmacien biologiste ; que, parallèlement, elle est devenue associée de la société ; qu'elle a été nommée directeur adjoint

, ou à leur appui ; que sauf dans les cas où la loi en dispose autrement, les procès-verbaux ou rapports établis par les officiers et agents de police judiciaire et les agents de police judiciaire adjoints

ou à leur appui et que sauf dans les cas où la loi en dispose autrement, les procès-verbaux ou rapports établis par les officiers et agents de police judiciaire et les agents de police judiciaire adjoints

A..., adjoint au maire, agissant par délégation ; que, par conséquent, Henri X... s'est rendu coupable d'une confusion répréhensible entre ses obligations de dépositaire de la puissance publique, d'une

CETAT16-02-04 COMMUNE - ORGANES DE LA COMMUNE - ADJOINTS - Remplacement du maire absent de la commune - Etendue des pouvoirs de l'adjoint.

E... disposait d'une délégation du conseil municipal pour organiser cette kermesse en sa qualité d'adjoint aux affaires culturelles de la commune ; qu'en cette qualité, il s'est rendu sur le site de la

X... de Y..., engagé par la Banco Portugues do Atlantico, aujourd'hui dénommée Banque BCP, le 7 septembre 1979 comme responsable d'agence adjoint, est devenu le 1er juillet 1987 responsable adjoint du

site de la société Equinix à Saint-Denis (93) ; qu'elle est ensuite passée au service de la société Maîtrise et Dissuasion Y... privée (la société) par suite du transfert du marché, et a été promue adjointe

pour diffamation publique envers un particulier ; "aux motifs que la citation introductive d'instance fait état de plusieurs faits distincts, à savoir que Y... aurait, le 19 mai 1998, interpellé l'adjoint