CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

235 résultats pour « acupuncture »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200696

Cassation

23 juin 2022

23 juin 2022

depuis le 20 janvier 2003 pour des douleurs polyarthralgiques, lombaires, des épaules et des genoux, souvent liés à un hyperuricémie et à une discopathie lombaire ; que le docteur [Y] [T], médecin acupuncteur

Source officielle

Page 11 sur 12

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0317DEC003369503

Admin. suprême

17 mars 2009

17 mars 2009

virus de l’hépatite C se transmet essentiellement par la voie sanguine, à savoir par l’intermédiaire de seringues ou d’aiguilles hypodermiques, ou bien lors d’une séance de tatouage, de piercing ou d’acupuncture

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635237aa8c924eadffcc4a39

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

mentionné également un traitement en cours contre la tension, un syndrome anxio dépressif professionnel ; il est préconisé des soins d'ostéopathie, de la mésothérapie antalgique au niveau rachidien, de l'acupuncture

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd915b52767dbb0bb2e381f

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[L] [U], docteur en médecine, donnait des consultations de médecin généraliste spécialisé en thérapeutiques naturelles (homéopathie, acupuncture, phyto-aromathérapie) à La Réunion ; à compter du 1er janvier

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

677ecfdbb01eea4cf01a414b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

rééducation quotidienne en kinésithérapie,La réalisation annuelle d’un bilan postural avec contrôle des semelles orthopédiques,Dans le cadre de l’algodystrophie, je lui recommande la pratique des séances d’acupuncture

Source officielle
CA

5ème Chambre

697afc16cdc6046d47104740

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

justifier cette somme, l'intimé produit plusieurs factures : factures de tiers payant réglés au docteur [F], électrocardiologue, factures de pharmacie mentionnant le médecin prescripteur, honoraires d'acupuncture

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b1634db9f94e984650cb59

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par ailleurs, l’expert relève que Madame [H] ne présentait aucun facteur de risque de contamination à l’exception des transfusions sanguines dont elle a bénéficié : « - pas de comorbidité - ni acupuncture

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000088_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Si Mme H... soutient qu’elle est en droit d’obtenir le remboursement de la somme de 4 810 euros au titre des autres dépenses de santé, à savoir des séances d’hypnose, d’acupuncture et de renforcement musculaire

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01437_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

L'intéressé justifie seulement d'un suivi, depuis son enfance selon ses dires, par un médecin généraliste diplômé en homéopathie et en acupuncture exerçant à Lourdes.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00478

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

2004 à 10h26 pour litige au droit du travail au commissariat de police d'Aubervilliers et deux documents établissant que sa déclaration n'avait pas pu être retrouvée ;- un certificat du docteur Z... acupuncteur

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-148132

Admin. suprême

23 octobre 2014

23 octobre 2014

treatment at least twice a year, that his treatment should include vasoactive, nootropic and chondroprotective therapy, underwater vertical skeletal extension, massage, physiotherapeutic manipulations, acupuncture

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69e2a3fccdc6046d479f0e56

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

assureur en défense ne conteste ni le caractère probant ni l’imputabilité à l’accident, la somme totale de 5237,77 euros, correspondant à des frais d’ostéopathie, de suivi psychologique, d’orthophonie, d’acupuncture

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df88aaebb88318fda652

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

roulant et d'un siège automobile et de leurs accessoires, achat d'un siège de toilette, d'un harnais de sécurité et de nombreux petits matériels et consommables, soins d'ostéopathie, de diététicien, d'acupuncture

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd3698cdc6046d471ee6da

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

En ce qui concerne les documents produits, Madame [E] démontre avoir exposé les frais suivants : - une facture pour des séances d’acupuncture pour un total de 60 euros ; - des factures pour des séances

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

679331c731df9338379d26dd

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

euros * frais post-opératoires : 809,66 euros * frais liés à la deuxième opération chirurgicale : 827,57 euros * frais de taxis : 781,34 euros * honoraires du Docteur [H] : 1.140 euros * acupuncture

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00264_20230717

Admin. Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

effectif des fonctions ; - son préjudice moral n'a pas pour origine le refus de réintégration au sein de la commune exposante mais est lié à sa condamnation pénale ; les séances de kinésithérapie et d'acupuncture

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004380_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

838,21 euros en lien avec l'accident médical et la faute du CHU de Bordeaux pour l'achat d'un neurostimulateur, deux séances d'ostéopathie, huit séances de suivi par une psychologue, sept séances d'acuponcture

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0310JUD003980605

Admin. suprême

10 mars 2009

10 mars 2009

Le requérant précise que, dans le cadre de cette procédure, il fut conduit tous les deux jours du CRN au HR, où il commença également des séances d'acupuncture.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406fc753f879640d607bb

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

clinicienne pour un montant total de 3.280 euros, des séances d’orthothérapie pour 765 euros, des frais de pharmacie de 238,08 euros, des séances de médecine alternative pour 325 euros, une séance d’acupuncture

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2310487_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

D’autre part, la requérante sollicite l’indemnisation des frais d’ostéopathie, d’acupuncture et de physiothérapie liés à un programme de rééducation psychomotrice intensive dont Lyanna a bénéficié en Espagne

Source officielle