Codes de loi français

Article Annexe

ETAPES EXIGENCES DU PRODUIT CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Guide de bonnes pratiques Caractéristique Caractéristique Caractéristique Ex : ∙∙∙∙∙∙ Croisement et souche Accouvage Élevage Enlèvement Abattage Découpe

Article ANNEXE

22Z Culture de fruits tropicaux et subtropicaux. 01. 23 Culture d'agrumes. 01. 23Z Culture d'agrumes. 01. 24 Culture de fruits à pépins et à noyau. 01. 24Z Culture de fruits à pépins et à noyau. 01. 25 Culture d'autres fruits d'arbres

Article 223 a-II-2/10

Dans le cas particulier des deep tanks situés dans un tunnel d'arbre, un tunnel de tuyautage ou un espace de même nature, des sectionnements doivent être installés sur les deep tanks, mais la commande, en cas d'incendie, peut être reportée sur un sectionnement

Article 223 a-II-2/03

Lorsqu'on accède à la porte inférieure d'un local de machines par un tunnel d'arbre adjacent, on doit prévoir à l'extérieur du local mais près de son entrée, deux bouches d'incendie.

Article III

. 2JA 2, 40 Cuirs et peaux. 19. 1ZE 5, 00 Maroquinerie. 19. 2ZH 2, 10 Chaussure. 19. 3ZK 3, 80 Fabrication de parquets, moulures et baguettes, à partir de la grume. 20. 1AC 4, 60 Scieries, y compris prestations de service, abattage

Article Annexe

dispose de : Une base de données, dont la taille est fonction de : -volumes annuels de données à traiter : 60 000 lieux d'élevage ; 60 000 interlocuteurs ; 130 000 mouvements porcelets ; 100 000 mouvements reproducteurs ; 1 000 000 mouvements abattage

LEGIARTI000041943116

la résistance des pièces constitutives de la gouverne doit être fournie 6.01.05 Installations de gouverne et forces d'actionnement du gouvernail 6.01.06 Appareil à gouverner doivent avoir une protection contre les surcharges 6.01.07 Passages d'arbres

Article Annexe II

5 (49) Eugénol 97-53-0 (50) Géraniol 106-24-1 (51) Hydroxy-citronellal 107-75-5 (52) Hydroxy-méthylpentylcyclohexènecarboxaldéhyde 31906-04-4 (53) Isoeugénol 97-54-1 (54) Extraits de mousse de chêne 90028-68-5 (55) Extraits de mousse d'arbre

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

L'Etat veille à la promotion de la préservation, de la gestion durable et de l'implantation des haies et des alignements d'arbres intraparcellaires, en prenant en compte les besoins constatés dans les territoires, dans le but de stocker du carbone, de

Article II

COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES POUR LES SERVICES, COMMERCES ET INDUSTRIES DE L'ALIMENTATION NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Cultures et élevage dans les départements d'outre-mer. 01. 1AA 2, 50 Abattage

Article Annexe I

I-4 Secteurs d'activités économiques en amont et en aval On trouve en amont : - la sylviculture (pépinières, reboisement, entretien des plantations) ; - l'exploitation forestière (abattage, débardage, transport).

Article Annexe I

Terrain affectés à des cultures maraîchères ou fruitières à l'exception des cultures d'arbres fruitiers. Pas d'épandage pendant la période de végétation.

Article Annexe 228-4.A.1

justification - niveau caisse à boues H Caisses de récupération des diverses fuites d'hydrocarbures : - niveau H 3° Incendie X cette alarme doit apparaître sous forme individuelle en timonerie 4° Ligne(s) d'arbres

Article Annexe 1

structurelle de la coque. “ Pirogue ” : bateau non ponté dont la largeur B est au plus égale à 2,50 mètres et dont le rapport L/B est supérieur à 5 ; "Pirogue traditionnelle" : pirogue dont le fond et les bouchains sont constitués d'un unique tronc d'arbre

Article Annexe III

Terrains affectés à des cultures maraîchères ou fruitières à l'exception des cultures d'arbres fruitiers. Pas d'épandage pendant la période de végétation.

Article Annexe

Sans modification de la vitesse angulaire : accouplement d'arbres, embrayage, limiteur de couple, frein. x . Avec modification de la vitesse angulaire : poulies-courroie, engrenages (3).

LEGIARTI000023420454

Groupe 3 3,60 15.1 AD Abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie. 15.1 CA Production de viandes de volailles. 15.1 EB Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie).

LEGIARTI000026909531

matériel indiqué ci-après : TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET DE COTISATION "AT" Cultures et élevage dans les départements d'outre-mer. 01.1AA 3,50 Abattage

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

l'annexe d'une exploitation agricole Le dépôt étant supérieur à 200 m ³ D 2175 Engrais liquide (dépôt d') en récipients de capacité unitaire supérieure ou égale à 3 000 l, lorsque la capacité totale est supérieure à 100 m 3 D 2210 Abattage