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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

CNDA

ECLI:FR:CNDA:2021:21019250

—

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Espérant venger ses parents et retrouver sa sœur, il s’est alors rapproché du groupe rebelle Libériens unis pour la réconciliation et la démocratie (Liberians United for Reconciliation and Democracy -

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2202419_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

anormales sont apparues sur l'ouvrage moins de 10 ans après sa réalisation ; des traces d'humidité et le développement de mousse en soubassement sont également apparus ; une fissure verticale infiltrante veine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210347

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Les rapports neurologiques de la veine saphène externe sont intimes avec le net- f sciatique poplité externe et sa branche sensitive.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300270_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 20 avril 1998, une voie veineuse centrale lui a été posée et, le 2 mai 1998, un doppler a confirmé l'existence d'une thrombose des veines sous-clavière et jugulaire interne gauche pour laquelle Mme

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5a87

Cassation

16 janvier 1992

16 janvier 1992

Henri X..., demeurant 83, Route nationale, Les Gués-de-Veigne (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation, à la Caisse primaire d'assurance maladie d'Indre-et-Loire, Champ Girault, rue Edouard Vaillant

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE03374_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

la Vienne du 24 juillet 2018 déclarant d'utilité publique les acquisitions de parcelles de terrains et travaux nécessaires à la réalisation de l'aménagement de l'autoroute A10 entre Poitiers Sud et Veigné

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220b8

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

l'opération pour contourner l'obligation du Code des marchés publics prévoyant la nécessité d'un marché négocié avec mise en concurrence, et, d'autre part, en ce qui concernait l'opération du forage de Véange

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300901

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

bassin construit sur l'ancien site de la cokerie, était lié à la présence de deux galeries souterraines non répertoriées, situées à sept mètres de profondeur, en lien direct avec l'exploitation des veines

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300875

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Y... avait décaissé l'ensemble de la cour pour la mettre à niveau, rendant impossible l'évacuation de l'eau, dont l'expert notait que la présence constante à ce niveau attestait de la présence de veines

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

634a4f61acdcd6adff75aa0e

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

'p. 3, salle de bain de la chambre parentale : « (') Les tiroirs centraux ne sont pas identiques, un veiné pas l'autre.

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TA

4ème Chambre

DTA_2005449_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ce pourcentage ne tient notamment compte que des 40 % de personnes placées dans une situation comparable à celle du requérant ayant survécu à la suite de la mise en place d'une ECMO veino-artérielle.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_24LY00538_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

positionnés pour le traitement d'une fracture fermée de la clavicule droite ; - un chirurgien orthopédiste a été contraint de l'adresser en urgence à un angiologue en raison d'une thrombose profonde de la veine

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-157478

Admin. suprême

1 septembre 2015

1 septembre 2015

At that time, he was suffering from hydrostatic varicose veins ( varice hidrostatice ) and obesity.

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CC

cr

6137252fcd5801467741badb

Cassation

19 juin 1990

19 juin 1990

articles 297 et 302 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte des constatations de l'arrêt attaqué que le 25 janvier 1989, le mineur Franck X... qui cherchait à se venger

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6347ac7f29ffd2adfff4f4d3

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Au cours de cette recherche de la veine au sein du tissu sous-cutané, le crochet peut créer une lésion de structures satellites de la veine et en particulier d'éléments nerveux tels le nerf sural qui en

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TA

6ème chambre

DTA_2006072_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Cette intervention a été compliquée par une plaie de la veine cave inférieure lors de l'insertion des trocarts. La veine cave a été immédiatement suturée par un chirurgien vasculaire.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110286

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

des séances de vol est adaptée à la nature de l'entraînement, au niveau et au nombre des pratiquants et que les séances de vol encadrées sont de deux types dont : - 1° les séances encadrées dans la veine

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TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2302835_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

justice administrative, d'ordonner : 1°) un expert spécialisé en neurochirurgie exerçant hors ressort de la cour d'appel de Nice, afin de déterminer les conséquences de la lésion de l'artère et de la veine

Source officielle
CC

cr

6079a8c19ba5988459c4ed11

Cassation

18 mai 1977

18 mai 1977

NE PEUT S'EXPLIQUER QUE PAR L'HOMICIDE QU'IL VENAIT DE COMMETTRE POUR VENGER Z...

Source officielle
CC

civ2

6137244ecd580146774146bd

Cassation

14 septembre 2004

14 septembre 2004

ensemble l'arrêté du 29 juin 1978 relatif aux soins particulièrement coûteux ; Attendu que le deuxième de ces textes a procédé, au sein de l'article 2 (Actes de chirurgie) de la section 2 (Artères et veines

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