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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200638_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 février 2022, Mme C A B, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00271_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Traversini, avocate de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202225_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2022, Mme B A, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de délivrance de titre
Source officielle1ère chambre
DTA_2106438_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 décembre 2021, Mme F B E, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100816_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 février 2021, Mme A C, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence
Source officielle1ère chambre
DTA_2103598_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Cherief, conseiller ; - les observations de Me Traversini représentant Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103604_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B A, représenté par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de titre de séjour du 16 juillet 2020, reçue
Source officielle1ère chambre
DTA_2103606_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Cherief, conseiller ; - les observations de Me Traversini, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103607_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Cherief, conseiller ; - les observations de Me Traversini représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103611_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Cherief, conseiller ; - les observations de Me Traversini, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403341_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Pascal, président-rapporteur et les observations de Me Mostefaoui qui substitue Me Traversini pour Mme A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406957_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sorin, présidente-rapporteure ; - les observations de Me Traversini, représentant Mme A épouse B.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300223
19 février 2013
19 février 2013
d'un étage dont le toit est plus élevé que celui de l'ancien appentis mais qu'incontestablement le mur séparant les deux habitations est mitoyen ; que le fait que des poutres de l'habitation X... traversent
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2200105_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
A B, représenté par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet opposé par le préfet des Alpes-Maritimes à sa demande de titre de séjour présentée le 10 juin 2021
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301135_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
l'Etat le versement à Me Traversini d'une somme de 900 euros.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204434_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
de l'Etat le versement à Me Traversini d'une somme de 800 euros.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202782_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par suite, son avocate, Me Traversini, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106156_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Traversini, avocate de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205235_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Emmanuelli, président-rapporteur, - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008008228
1 juillet 1998
1 juillet 1998
méconnaître les dispositions de l'article 17 du même décret, autoriser la pratique du ski sur des itinéraires qui se situent, pour l'essentiel de leur parcours, en dehors des espaces boisés et ne traversent
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