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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2305649_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de M. de Thillot, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025.
Source officielle6ème chambre
DTA_2404843_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
De Thillot, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. La rapporteure, signé G. DUROUX Le président, signé P.
Source officielle6ème chambre
DTA_2404846_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
De Thillot, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. La rapporteure, signé G. DUROUX Le président, signé P.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405635_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Assistés de M. de Thillot, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2025. La rapporteure, signé M.
Source officielle2ème Chambre civile
69fc2b5fcdc6046d47e34d87
6 mai 2026
6 mai 2026
DARTOIS, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 240250 Représentée par Me Justine BRAMARD, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [I] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Franck THILL
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6e2
23 juin 2008
23 juin 2008
en la personne de ses représentants légaux ayant son siège Rive de Paris 23-25 avenue du Dr Lannelongue 75668- PARIS CEDEX 14 représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me THILL
Source officielle1ère Chambre civile
63b7ccb86b63637c907b79ee
18 mai 2022
18 mai 2022
L'ECLIPSE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20220015 La S.A.
Source officielleRéféré
69cbed1ecdc6046d47a0f8ff
11 avril 2025
11 avril 2025
[Adresse 3] Toutes deux représentées par Me Christophe THILL ([Localité 2]) PARTIES EN DÉFENSE, d'autre part, Nous, Mme [N] [X] président du tribunal de commerce de CHAMBERY, ayant tenu l'audience
Source officielle3ème chambre civile
67900e4a51b02779572a6f23
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CDC HABITAT SOCIAL dont le siège social est sis 33 avenue Pierre Mendès France - 75013 PARIS représentée par Me THILL Franck, avocat au barrreau de CAEN, vestiaire 93 substitué par Me LAIR Boris, avocat
Source officielleciv1
61372169cd580146773f38ab
4 avril 1991
4 avril 1991
auberge-restaurant Langmatt à Murbach (Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1989 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de Mme Marie-Alice Y..., demeurant ... au Thillot
Source officielle4e chambre 2e section
653a071ad0451e8318d0eccb
24 octobre 2023
24 octobre 2023
FONCIA MANAGO, dont le siège social est [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christel THILLOU
Source officiellecomm
613721c7cd580146773f7382
12 novembre 1992
12 novembre 1992
Jean X..., demeurant à Reims (Marne), ..., 2°/ la société anonyme d'exploitation du Garage de la Marne, dont le siège est à Thillois (Marne), ..., 3°/ la société à responsabilité limitée Garage de
Source officiellesoc
613721a8cd580146773f5b7f
16 janvier 1992
16 janvier 1992
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rungette Fiocca constructions, dont le siège est à Requiecourt, Cahaignes, Les Thilliers-en-Véxin
Source officielleChambre procédure écrite
677d9940b032d83cfd3ebb62
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, membre de la SELARL THILL-LANGEARD § ASSOCIES, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 93 Assisté de Me Didier DALIN, membre de la SELARL DALIN GIE, avocat plaidant au barreau de PARIS COMPOSITION DU
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310260
12 mai 2021
12 mai 2021
ont formé le pourvoi n° B 20-17.170 contre l'arrêt rendu le 13 mai 2020 par la cour d'appel de Nancy (chambre des expropriations), dans le litige les opposant : 1°/ à la commune de Thillot
Source officielle3ème chambre civile
67900e4a51b02779572a6f1f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CDC HABITAT SOCIAL dont le siège social est sis 33 avenue Pierre Mendès France - 75013 PARIS représentée par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 93 substitué par Me Boris LAIR, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2508890_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
pour frais de nettoyage infligées à la société AM3D dans le cadre de l’exécution d’un marché ayant pour objet la construction du plateau technique du pôle santé sur le site du campus universitaire du Thil
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2407502_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
C D, représenté par la SCP Milliand-Thill-Pereira, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions à fin d'annulation de la requête et au rejet du surplus des conclusions de la requête.
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b2551dcdc6046d475f2dc4
1 avril 2025
1 avril 2025
[M] [P], en chambre du conseil, assisté de Me THILL, Avocat, et de M. [Q], expert-comptable, devant : Président : M.ARNAUD FERON Juges : M. RÉGIS DELAHAYE M.
Source officiellesoc
61372112cd580146773f0c09
3 avril 1990
3 avril 1990
Honoré, demeurant à Nepoui (Nouvelle Calédonie), 7°/ Monsieur Jean-Michel J..., demeurant à Nepoui (Nouvelle Calédonie), 8°/ Monsieur Casimir F..., demeurant à Thio (Nouvelle Calédonie), 9°/ Monsieur
Source officiellePage 11 sur 45