CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 317 résultats pour « Tailan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300978

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté les époux J... de leur demande de condamnation des époux C... à arracher ou tailler quelque autre plante que le cyprès ;

Source officielle

Page 11 sur 116

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Créations

TAÏLAN

SIREN 944923820Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

05/06/2025

Voir →

Créations

Tailan-Motorsport, SEGAREL, Kyllian-Georges, Désiré

SIREN 910296904Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

19/04/2023

Voir →

TJ

Référés Cabinet 4

671be09dcda2201c0982a0bf

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

des débats : Madame SOULIER, Greffier lors du prononcé : Madame BERARD Débats en audience publique le : 01 Mars 2024 GROSSE : Le 04 Octobre 2024 à Maître Alain DE ANGELIS Maître Jean baptiste TAILLAN

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb6f

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

à l'épreuve dont bénéficiait Tejedor, condamné, pour abandon de famille, à une peine d'emprisonnement de six mois ; "aux motifs que Tejedor fait valoir son état d'inaptitude à la profession de tailleur

Source officielle
CC

soc

61372391cd5801467740b738

Cassation

11 juillet 2000

11 juillet 2000

l'employeur de reclasser dans un autre emploi un salarié déclaré inapte à reprendre son poste de conducteur ambulancier et apte à un poste administratif dès lors qu'un tel emploi, compte tenu de la taille

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037276663

—

11 mai 2018

11 mai 2018

Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Jonzac, Saint Ciers du Taillon et Mirambeau

Source officielle
CC

civ3

60794d2e9ba5988459c484e2

Cassation

12 février 2003

12 février 2003

Z... ne rapporte nullement la preuve de la nécessité d'engager des travaux de pré-taillage sur ces 80 ares de vignes sans attendre ; Qu'en statuant ainsi, alors que le tiers a droit au remboursement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2200152_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

A B, ainsi que de tous occupant de son chef du logement situé sis Résidence Le Patio, 2 avenue François Mitterrand, 2ème étage, logement n° 204, 33320 Le Taillan-Medoc. 2°) d'enjoindre à la préfète de

Source officielle
CA

Chambre 1-4

62da3dbb2eb797effb070156

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

CERRETI, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Jean baptiste TAILLAN de la SELARL LLC & ASSOCIES - BUREAU DE LA VALETTE DU VAR, avocat au barreau de TOULON S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248b2

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

ascendant ; "aux motifs que la déposition de la victime était claire, précise et mesurée ; que, d'après le docteur Y..., si l'enfant présentait un hymen sans fissures ou déchirures visibles, la taille

Source officielle
CC

civ1

61372288cd580146773fe1b6

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

vente, mentionnait : "il est bien entendu que les frais de vente ne pourront en aucun cas être supérieurs à 15 % TTC y compris la plus-value" ; Attendu que la société civile professionnelle Ader-Tajan

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007669940

Admin. suprême

27 mars 1981

27 mars 1981

CAMBODGE EN RAISON DES PERSECUTIONS QU'IL RISQUAIT D'Y SUBIR, LE REQUERANT, QUI SERAIT DE NATIONALITE CHINOISE, N'APPORTE PAS LA PREUVE QU'IL NE POUVAIT SE RECLAMER DE LA PROTECTION DES AUTORITES DE TAIWAN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00904

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

Il a effectué plusieurs missions dans divers États étrangers, dont Taïwan de l'année 2002 à l'année 2014. 3.

Source officielle
CC

comm

6137228fcd580146773fe749

Cassation

13 février 1996

13 février 1996

Emile Y..., demeurant 1, allées privées des Jalles, 33320 Le Taillan Médoc, Eysines, 2 / M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00312

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

confusion avec ses produits, en employant un visuel très proche de celui utilisé sur ses produits (dénomination « L'artisan glacier » mentionnée de manière très apparente avec la même police et la même taille

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00174

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

Il relève en particulier que la tromperie sur la taille « made in France » lui a permis d'obtenir des prix de revient beaucoup plus bas et que, pour 2013, elle justifie n'avoir employé qu'un tailleur pour

Source officielle
CC

civ1

6079432a9ba5988459c414c4

Cassation

15 janvier 1974

15 janvier 1974

EST-NORD PUBLICITE (ENP) A ASSIGNE LA SOCIETE TH ANDRE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS POUR CONTREFACON DES CATALOGUES CREES ET EDITES PAR ELLE POUR LES SOCIETES NININ-PLISMY, BOXBERGER ET FORGES ET TAILLANDERIE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a0f520dcdc6046d477bac16

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

au greffe, ORDONNANCE rendue publiquement, PARTIES : DEMANDEUR : Madame [S] [G] née le 02 janvier 2002 à BORDEAUX (33) de nationalité française demeurant 251 Rue Galissard - 30110 BRANOUX LES TAILLADES

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007796380

Admin. suprême

25 octobre 1991

25 octobre 1991

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 10 avril 1987, présentée par Mme X..., demeurant ... à Le Taillan Médoc Eysines (33320) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2204253_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 30 janvier 2023, la commune du Taillan-Médoc, représentée par son maire en exercice, conclut au non-lieu à statuer, celui-ci ayant délivré le permis de construire

Source officielle
CC

comm

6137230ccd58014677404bf8

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

sur le second moyen, réunis : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué ( Paris, 22 mai 1995), que la société Apfi, condamnée irrévocablement pour avoir commercialisé un modèle de veste tailleur

Source officielle