d'injonction de payer une somme d'un certain montant ; que la société d'Aunis a fait opposition à cette ordonnance en prétendant s'être libérée de sa dette par la cession, à la société Volvo, de son stock

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Lyon, 14 avril 2000), que la société Leader Price a confié à la société Stark

durée de deux ans renouvelable par tacite reconduction ; qu'aux termes du contrat, la société GB devait respecter des délais de livraisons très brefs et prévoir à cette fin une gestion adaptée des stocks

le pourvoi formé par la société Micnat, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 21 juin 2013 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Stock

de cassation proposé par le mémoire personnel, pris d'une violation de l'article 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, violation de la règle de l'interprétation stricte

X... fait grief à l'ordonnance de prolonger sa rétention alors, selon le moyen, qu'un étranger ne peut être placé ou maintenu en rétention que pour le temps strictement nécessaire à son départ ; que l'administration

Paris, 12 janvier 2001) d'avoir écarté des débats trois pièces produites par lui les 22 ou 23 novembre 2000, soit le jour même ou la veille de l'ordonnance de clôture, mais au soutien de conclusions strictement

X..., de Me Parmentier, avocat de la société Stratus Europe composites (SEC) et de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.

interjeté appel; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt, d'avoir retenu l'exception de litispendance alors, selon le moyen, que la litispendance suppose qu'il y ait une stricte

cassation

qu'au demeurant, la découverte par les services de police des documents d'importation desdits produits au domicile personnel de Stéphane Y... dissimulés sous son matelas, d'une part, l'absence en stock

répression à la peine de 3 000 francs d'amende ; "aux motifs adoptés des premiers juges que Philippe X..., qui élève des volailles selon la méthode dite des "litières accumulées", a pour habitude de stocker

Et sur le second moyen, pris en ses trois branches : Attendu que la société Monarch fait encore grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à réparer le préjudice "caractérisé par une évaporation des stocks

techniques afférentes à l'activité de tiers détenteur et à diriger ensuite cette activité sous le contrôle des représentants de l'entreprise, à constituer et à gérer les opérations de garantie des stocks

vérification de comptabilité de la société Econocom Location, l'inspectrice a relevé une quasi impossibilité de suivre les flux physiques et la valeur réelle des marchandises entrant ou sortant des stocks

Elle indique également que la présence d'un tel stock atteste de l'insuffisance de suivi et de contrôle régulier du réseau depuis de nombreux mois ainsi qu'une faible rotation des stocks et de facto, la

qui constituent une exacte appréciation du préjudice ; qu'en effet, la partie civile n'apporte pas la preuve que le montant de son préjudice s'élèverait à la somme de 45 153 euros, différence entre le stock

C... a démissionné de ses fonctions ; que le 23 novembre 2009, il a demandé la levée d'option des stock-options ; qu'en réponse, la société Ingenico lui a indiqué que ses stock-options avaient été annulées