. ; " aux motifs qu'en raison du développement rapide de ses activités, la SPS va se doter du matériel informatique qu'elle pense plus performant et plus adapté à ses nouvelles dimensions ; que c'est

la détermination de cette seconde partie du prix, la société venderesse prétendant avoir droit au montant des chiffres d'affaires cumulés des deux agences, à savoir "SPST Ouest Centre Guadeloupe" et "SPS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPS Ile-de-France, société à responsabilité limitée, dont le siège est

[M] a été engagé à compter du 10 mai 2004, en qualité de manager par la société Services pétroliers Schlumberger (la société SPS). 2.

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 JUILLET 2026 La société Relyens SPS

), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1988 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Société de promotion des sous-produits industriels (SPI

à compter de mars 2006 entre SPIE et M.

Jacques Y..., gérant de la SARL Société de participation et d'investissement (SPI), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile

un tribunal de commerce ayant déclaré irrecevables leurs demandes, dans le litige les opposant aux sociétés Promaritime International (la société Promaritime), Services portuaires sètois (la société SPS

était repris à compter du 1er juillet 2013 par la société Aviva services à laquelle étaient transférées les heures correspondantes de son contrat de travail, soit 54,16 heures ; que la société Elior SPS

Sur les conclusions à fin de décharge : En ce qui concerne la régularité de la procédure d'imposition de la société SPIR Sécurité : 2.

la cour d'appel, mais non encore définitive ; que, pendant la période du 22 février 2002 au 5 novembre 2002, il n'a ni travaillé, ni répondu aux convocations du juge de l'application des peines et du SPIP

pouvait être atteints que grâce (notamment) à l'agencement élastique des couvercles, résultante de la longueur du manchon et du barreau composant le système élastique et de la forme du ressort dont les spires

relative à la prise de contrôle exclusif de la société INV IT par la société SPIE ICS

relative à l'acquisition des sociétés Entreprise Malet et Entreprise Carceller par la société Spie batignolles SA.

E..., de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société Stryker Spine, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

du jugement rendu par le tribunal de commerce de Nanterre le 17 juin 2003, pourtant entaché d'excès de pouvoir pour avoir ordonné la communication sous astreinte d'un acte de cession dont la société SPI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de prestations industrielles et administratives dite "SPIA", SA,