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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-10
69d433a7cdc6046d475800ed
4 juillet 2025
4 juillet 2025
CREDIT MUTUEL DE [Localité 2] CONVENTION, dont le siège social est [Adresse 1] – RCS de [Localité 3] n° B 447 877 051 Partie demanderesse : assistée de la SELARLU IS AVOCAT représentée par Me Isabelle SIMONNEAU
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459733.20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleService des référés
6717ed086d8b1985f45f0edd
17 janvier 2024
17 janvier 2024
GENERALI COMMERCE II [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Michel SIMONET de la SELEURL MICHEL SIMONET Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #P0038 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officiellechambre 1-7
69d0c3dacdc6046d47134231
10 avril 2025
10 avril 2025
Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 12 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-7
69cf31d8cdc6046d47ee44ed
10 avril 2025
10 avril 2025
Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 12 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006517_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Par deux mémoires en défense enregistrés le 18 janvier 2023 et le 20 avril 2023, la commune de Raismes, représentée par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300273
6 mars 2013
6 mars 2013
prescription soit obligé d'en rapporter un titre, ou qu'on puisse lui opposer l'exception déduite de la mauvaise foi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 novembre 2011), que la société Domaine Simonnet
Source officielleService des référés
659462d749b6efe15a65f419
19 décembre 2023
19 décembre 2023
judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE Madame [B] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Eric SIMONNET
Source officielleciv3
écennale en toutes ses demandes dirigéesc/MM. Z
ECLI:FR:CCASS:2009:C301386
2 décembre 2009
2 décembre 2009
la demande du Syndicat contre la Société SIMONA ; que contrairement à ce que soutient le Syndicat, quand bien même elles n'avaient pas succombé envers lui en première instance, les Sociétés KIEHL et SIMONA
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d94dc432ce7d11a6cab9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :SCI DE L’ANTOINE Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Eric SIMONNET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453601.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453603.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459591.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453779.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellecomm
61372282cd580146773fdd92
27 juin 1995
27 juin 1995
Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société Satte, dont le siège est centre d'affaires Paris Nord, rue Anatole Sigonneau
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d00dafcdc6046d47056557
3 avril 2026
3 avril 2026
Fulchiron - BP 5001 - 69005 LYON CEDEX 05 représentée par Mme [F] [M] (Chargé de recouvrement) muni d’un pouvoir spécial d’une part, DEFENDEURS Madame [S] [G] [X], demeurant 27 rue Sylvain Simondan
Source officielleCharges de copropriété
66182a904e82250580d22e43
3 avril 2024
3 avril 2024
GENERALI COMMERCE I [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Michel SIMONET de la SELARLU MICHEL SIMONET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0038 COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae4f44cde4277d1bd529
15 avril 2022
15 avril 2022
La gestion de l'administration et des finances de la copropriété a été reprise par la société Simmoneau puis par la Régie Clesev immobilier Oullins.
Source officielleChambre Sociale
63d0d61c81a7b805de12b686
24 janvier 2023
24 janvier 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 24 JANVIER 2023 à la SELARL MS SIMONNEAU Me Christian QUINET FCG ARRÊT du : 24 JANVIER
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
673799698b3f1e77535a53ce
16 juillet 2024
16 juillet 2024
52 @ : civil.tj-bobigny@justice.fr REFERENCES : N° RG 24/03930 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZH2Q Minute : 24/00909 LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 3] Représentant : Maître Isabelle SIMONNEAU
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