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596 résultats pour « Simone DAUL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725cecd58014677420a86

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

Pinsseau, Mmes Simon, Chanet, Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, M. Desportes, Mme Karsenty, MM. Soulard, Sassoust conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle

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CC

cr

613725d3cd58014677420cc7

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Milleville, Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Anzani, M. Palisse conseillers de la chambre, M. Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6a

Cassation

22 juillet 1998

22 juillet 1998

Simon X..., 2°/ de Mme Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M. Y... Trousseau, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
CC

civ3

613721f6cd580146773f9174

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Simone X..., née A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff169

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Yves, Joseph X..., 2 / de Mme Michèle, Simone Y..., épouse X..., demeurant ensemble 5, Square Duret, 77680 Roissy-en-Brie, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f50

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Paul Y

613725b8cd5801467742004e

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Source officielle
CC

cr

Jacques Dc/Jean-Pierre C

61372691cd580146774269df

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Gomez président, Mme Simon conseiller rapporteur, M. Milleville conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

61372674cd58014677425b03

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Gomez président, Mme Simon conseiller rapporteur, M. Milleville conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6163a7a99e14e201140bd97c

Appel

4 février 2011

4 février 2011

B 401 067 749 sise [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me Denis CHARDIGNY, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Aurélie DAUGER

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425da5

Cassation

5 novembre 1998

5 novembre 1998

Simone, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 novembre 1997, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310225

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Claude X... et ses parents, Marcel et Simone X..., d'une part, et la société Florimonde, représentée par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300836

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

, 2°/ à la société Agence Saint-Simon, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de

Source officielle
CC

cr

édure suivie, après relaxec/Joël X

6137259acd5801467741f245

Cassation

15 janvier 1998

15 janvier 1998

Milleville conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Karsenty conseiller rapporteur, Mme Simon conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f2bf

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Milleville, Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Anzani, M. Palisse conseillers de la chambre, M. Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f429

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Milleville, Pinsseau, Mmes Simon, Anzani, Ponroy conseillers de la chambre, M.

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f723

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani, MM. Pelletier, Ruyssen, Roger conseillers de la chambre, Mmes Batut, Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725c4cd580146774205c0

Cassation

26 mai 1998

26 mai 1998

Milleville, Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani, Mazars conseillers de la chambre, Mmes Batut, Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme

Source officielle
CC

cr

613725c6cd580146774206b4

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

Pinsseau, Mmes Simon, Chanet, Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, M.

Source officielle
CC

cr

613725c9cd5801467742080e

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Milleville, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, M.

Source officielle