Le fabricant des tuiles et le fournisseur, la SA SIMAT, ont été appelés en cause. L'expert judiciaire a déposé son rapport le 29 juin 2010.

Adresse 9] [Localité 12] Représentée par Me Jean-Marie GARINOT de la SELARL DU PARC MONNET - BOURGOGNE, avocat au barreau de PARIS Société LABORATOIRE CENTRAL D'ANALYSES MÉDICALES PLEUX ET SIMART

Société MFK DISTRIBUTION, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée et plaidée à l'audience du 16 Décembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART

Dans le CCAP de novembre 2013, le Simacur indiquait ces mêmes prestations.

[T] [L] c/Mme [U] [B] [K] épouse [L] DEMANDEUR : Monsieur [T] [L] de nationalité Française Notification le 7 janvier 2026 : à : - CE à Maître Maître Carine BIAUSQUE-SICARD - CE à Maître Me Sophie

numéro 306 843 731 dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD

Yves Simart, administrateur provisoire, demeurant à Paris (3ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre A), au profit : 1°) de M.

relative à la prise de contrôle exclusif de deux fonds de commerce de distribution automobile appartenant au groupe Gueudet par le groupe Sima

Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 juin et 17 septembre 2021, le Syndicat Patronal de la Boulangerie et de la Boulangerie Pâtisserie de Paris et de la Seine, représenté par Me Simard

Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 juin et 17 septembre 2021, le Syndicat Patronal de la Boulangerie et de la Boulangerie Pâtisserie de Paris et de la Seine, représenté par Me Simard

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN Me Sandra SILVA ARRÊT du 18 MAI 2022 n° : 185/22 RG 21/02474 n° Portalis

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er et 12 juin 2023, Mme B représentée par Me Simard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN BERCOT-TAUVENT Mme le Procureur Général O R D O N N A N C E LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE, (21/ 09/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour

ONT REVENDU LA PARCELLE, DEJA ALIENEE EN 1919, A SICARD, QUI A EDIFIE UNE CONSTRUCTION SUR CE TERRAIN; QUE LES CONSORTS X...

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189.

Fait à [Localité 1], le 14 Avril 2026 Le Greffier Le Juge de la mise en état Copie à Maître François-xavier MIGNOT de la SARL CANNET - MIGNOT Maître Jean-philippe SIMARD

Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 juin et 17 septembre 2021, le Syndicat Patronal de la Boulangerie et de la Boulangerie Pâtisserie de Paris et de la Seine, représenté par Me Simard

Dans le CCAP de novembre 2013, le Simacur indiquait ces mêmes prestations.