, il apparaît que Simon Y... est actionnaire de la société Sivantex (pièce n 01 bis) ; qu'une partie des marchandises importées par Sivantex est facturée par la société Jape International, Ltd sise

Fashion Accessoires (la société Sicara), filiale de la société The Fantastic Company (la société TFC).

Y... à propos d'un autre collaborateur du groupe Siparex, - il a manifesté son opposition fondamentale au projet de réorganisation de la société Siparex, émanant de son président M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 30 AOÛT 2023 La société Simac

X... a cédé la quasi totalité des actions qu'il détenait dans le capital de la Compagnie immobilière pour l'amélioration des bâtiments anciens (CIABA) à la société Sipari et à la SNC Sipari Volney ; que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sicat, société anonyme, dont le siège est Usine "La Tulandière

X... a cédé son fonds de commerce à la société Simaf production (la société Simaf) qui l'a engagé, le 1er mars suivant, selon contrat de travail à durée indéterminée et sans période d'essai, en qualité

X..., directeur de la société SIMEST depuis 1996 avec reprise d'une ancienneté dans le groupe depuis 1976, a été licencié pour faute lourde le 5 mai 2000, après avoir, étant chargé de négocier pour le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Les Grands Bains Simart", société à responsabilité limitée

période de 12 mois à compter de la première rencontre effective, le père rencontrera ses enfants [G], [M] et [T] au moins une fois par mois dans le cadre et à partir de la structure ARPE dépendant du SIMAP

Siorat, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des époux Y..., les conclusions de M.

arrêt rendu le 3 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Pieffe, dont le siège est Via Azzali n 10, 43100 Parma (Italie), 2 / de la société SIMAC

siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section C), au profit de la Société importation et distribution des automobiles Toyota (SIDAT

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 25 juin 1999), que la société Menuiserie générale antillaise (la société MGA), qui avait obtenu de la société SIMAR

Francis X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que dans le cadre de l'enquête diligentée par la Caisse primaire, le témoin Sicard avait relaté que l'assuré était

La SA Geodis Wilson France s'est vu confier, par la SAS Simat Bâtiment, le transport de la grue litigieuse, depuis son lieu d'achat jusqu'au port de Fort de France.

été choisi en fonction de considérations esthétiques, la cour d'appel a violé l'article 11 du décret du 22 décembre 1967; 2°) que, dans ses conclusions, la société Carpi faisait valoir que le Super Simab

, avait décidé en octobre 1990 " d'externaliser " ce secteur d'activité pour le confier, à une entreprise privée ; qu'une filiale de la Simar, Ia Servimar, avait été créée, dans laquelle la Simar était