CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

486 résultats pour « Scaglia »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

6799c4495331f58c9ee8703e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

paritaire de PARIS - RG n° 20/02054 APPELANT Monsieur [M] [V] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Suzanne BENTO CARRETO, avocat au barreau de PARIS, toque : C1806 INTIMEE Société SCALA

Source officielle

Page 11 sur 25

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC190 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI SCAGLIA

SIREN 503559098Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

06/08/2026

Voir →

Créations

SCAGLIA, Amandine, BARON

SIREN 106982663Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SCAGLIARINO IMMOBILIER

SIREN 834433807Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Stevana Scaglia Architecture

SIREN 907753990Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

02/04/2026

Voir →

Procédures collectives

SCAGLIA ESTHETIC

SIREN 513506022Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 17 Septembre 2024 , désignant liquidateur Maître Jean-Pierre CELERI 22, cours Napoléon - 20000 Ajaccio . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code

19/03/2026

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01653

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

X..., engagé le 10 juin 2003 en qualité de cuisinier par la société La Scala, a été licencié pour insuffisance professionnelle le 19 décembre 2003 ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00965

Cassation

13 mai 2009

13 mai 2009

X... seul le 16 septembre 2005 et portant sur six camions de marque SCANIA, la Cour a néanmoins considéré « qu'aucune certitude ne peut être acquise quant à l'ignorance alléguée par la société Transports

Source officielle
CC

civ1

60794c7e9ba5988459c45930

Cassation

24 mars 1992

24 mars 1992

Poclain a confié à la Société commerciale d'affrètements et de combustibles (SCAC), commissionnaire de transport, le soin d'acheminer à Djeddah (Arabie Saoudite) du matériel commandé par la Société scandia

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

68f2af0ee97b8c182997a985

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le lendemain, ledit véhicule a été déposé à la concession AUDI – SCALA [Localité 7] suite à une défaillance.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0bd5ca6d8d0f8ef6909

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Par contrat du 26 septembre 2017, la SAS Management Industries et Services (la société MIS) a donné en location à la SARL Société Transports Tarn Sud (la société STTS) un tracteur RT 452 de marque Scania

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:256

CJUE

28 avril 2005

28 avril 2005

(C-346/03), Marco Scalas og Renato Lilliu (C-529/03) mod Regione autonoma della Sardegna.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunale di Cagliari - Italien.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2006:130

CJUE

23 février 2006

23 février 2006

(C-346/03), Marco Scalas και Renato Lilliu (C-529/03) κατά Regione autonoma della Sardegna.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunale di Cagliari - Ιταλία.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba5ca9bf263790305e3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Passé 1h35mn, il a été percuté par l'arrière par le camion poids lourd de marque Scania conduit par [O] [P], appartenant à son employeur la société Jardel Services, transportant des produits frais de [

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008018554

Admin. suprême

15 juin 2001

15 juin 2001

conseil central de la section G de l'Ordre national des pharmaciens a ordonné la réintégration de Mme Harla Y... dans ses fonctions de gérant de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée "La Scala

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400335_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle soutient que : - la taxe sur la valeur ajoutée d’un montant de 38 000 euros sur l’acquisition du véhicule de marque Scania, modèle R480 Ketterer, est déductible ; - elle peut bénéficier des dispositions

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2026:60

CJUE

29 janvier 2026

29 janvier 2026

#Duygu Eliz Erkut mod Fondazione Teatro alla Scala di Milano.#Anmodning om præjudiciel afgørelse indgivet af Tribunale di Milano.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:401

CJUE

12 juillet 2001

12 juillet 2001

delle province di Milano e Lodi, Piero De Amicis, Consiglio Nazionale degli Architetti and Leopoldo Freyrie v Comune di Milano, and Pirelli SpA, Milano Centrale Servizi SpA and Fondazione Teatro alla Scala

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cb9a

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

" ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué que, pour déclarer Michel Y... coupable de transport sans licence de zone longue, la cour d'appel énonce "que l'ensemble articulé, composé d'un tracteur Scania

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67117dd0987bf19d03113260

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SCALIS, dont le siège social est sis 14-16 rue Saint Luc - 36000 CHATEAUROUX représentée par Maître Pierre yves WOLOCH de la SCP SOREL, avocats au barreau d'ORLEANS à Madame [I] [L] [J], demeurant

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6883105780821d9a1906fd25

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

tracteur Scania NG R540 A 4X2 neuf, immatriculé GC448VR.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA03076_20240108

Admin. Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

permis de construire un immeuble de douze logements et dix-neuf places de stationnement sur les parcelles cadastrées section A4 n°s 4892, 4895, 4897, 4899, 4900, 4999, 5000 à 5009, situées lieudit " Scaglione

Source officielle
CA

17e Chambre

603607e414b0256ce005b51b

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

FP-D Rôle N° 14/12706 SARL AFCR C/ [N] [D] Grosse délivrée le : à : Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Me Sandrine COHEN SCALI

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a1fbb39cdc6046d47e9584e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Il est conclu que le camion Scania ne semble donc pas avoir été en contact avec le motard ou sa motocyclette avant l'accident.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0613DEC003259007

Admin. suprême

13 juin 2023

13 juin 2023

Italy 18/12/2009 Giulio MOSCA 1936 Liliana SCARAIA 1941 Domenico SIMONELLI 1936 Silvano DUGGENTO 1943 Vito MODUGNO 1939   8,000     8,900     7,100     7,200   &

Source officielle