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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TPROX - Service civil
6a0dfe3ecdc6046d475991c3
19 mai 2026
19 mai 2026
DÉSISTEMENT DÉCISION DE DÉSISTEMENT D'INSTANCE (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDEUR Monsieur [E] [S], Chez Maître Sandy
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60082
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Pourvoi n° : S 25-16.146 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier immeuble [J] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société Sandy
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2606113_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
la construction d’une résidence séniors de 90 logements, d’un local d’animation, de locaux d’activités de services, de huit commerces et d’une crèche de douze berceaux avenue Charles Péguy et place Sandler
Source officiellecomm
61372358cd58014677408958
26 octobre 1999
26 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sandur holidays limited, société de droit
Source officiellecomm
61372321cd58014677405cd7
26 mai 1998
26 mai 1998
Avicole X... , domicilié 11, place de la Résistance, 14000 Caen, en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1995 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile), au profit de la société Cama Sanders
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01516
24 octobre 2018
24 octobre 2018
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sandy
Source officielleJAF Cabinet 5
6709713706866c0645d31f51
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Octobre 2024 N° RG 22/03672 - N° Portalis DB22-W-B7G-QW4G DEMANDEUR : Madame [W] [M] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 7] de nationalité Française domiciliée : chez son avocat Me Sandy
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d254
5 mars 1997
5 mars 1997
vidange de Rousty (ce canal appartenant au domaine fluvial) avaient été posés par Gaston Y..., garde-chasse ; que le propriétaire des filets, (contenant notamment d'importantes quantités de poissons : sandres
Source officielle4ème chambre
DTA_2203365_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Estimant la responsabilité du centre hospitalier George Sand de Bourges engagée, M. D... B..., père de C...
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
67118208987bf19d0311658d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [F] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] non comparant, ayant pour avocat Maître Sandy
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
67118209987bf19d031165ac
9 octobre 2024
9 octobre 2024
PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [T] [L] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant, ayant pour avocat Maître Sandy
Source officielleJCP REFERES inf 10.000€
6a1f2b07cdc6046d47de314b
19 mai 2026
19 mai 2026
26/00231 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E4A3K Minute :2026/ 332 AUDIENCE DE RÉFÉRÉ du 19 Mai 2026 OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU DEPARTEMENT DE L’HERAULT C/ [R] [U] Copie délivrée le à Maître Sandy
Source officielleChambre 4-5
6a192e72cdc6046d4754c92b
28 mai 2026
28 mai 2026
] [Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-5 N° RG 26/05700 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BP2OU Ordonnance n° 2026/M37 APPELANT Monsieur [M] [L], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sandy
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f0f
26 mars 2002
26 mars 2002
Les enfants Sabrina, Sanda et Rochdie, par l'intermédiaire de l'avocat désigné pour les assister, ont demandé qu'il soit procédé à leur audition. SUR CE. Khéma's Y...
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
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3 avril 2026
3 avril 2026
Portalis DBYV-W-B7K-HSCO Minute N°26/00402 ORDONNANCE statuant sur la troisième prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 03 Avril 2026 Le 03 Avril 2026 Devant Nous, Sandie
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
69efd321cdc6046d47c42be5
7 avril 2026
7 avril 2026
Portalis DBYV-W-B7K-HSFG Minute N°26/00421 ORDONNANCE statuant sur la troisième prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 07 Avril 2026 Le 07 Avril 2026 Devant Nous, Sandie
Source officielleSurendettement
69d94b9dcdc6046d47ce4b2e
10 avril 2026
10 avril 2026
non comparante Société [K] CHEZ SYNERGIE CS 14110 59899 LILLE CEDEX 9 non comparante Société COFIDIS CHEZ SYNERGIE CS 14110 59899 LILLE CEDEX 9 non comparante SIP PARIS 16EME AUTEUIL 12 RUE GEORGE SAND
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
6a0cd39ccdc6046d473cba72
19 mai 2026
19 mai 2026
administrative N° RG 26/02658 - N° Portalis DBYV-W-B7K-HTQW Minute N°26/00608 ORDONNANCE statuant sur une demande de mise en liberté rendue le 19 Mai 2026 Le 19 Mai 2026 Devant Nous, Sandie
Source officiellecomm
6137233fcd58014677407503
23 février 1999
23 février 1999
Cour de justice des communautés européennes a dit pour droit, dans ses arrêts du 19 novembre 1991 (société Aliments Morvan/directeur des services fiscaux du Finistère) et du 11 juin 1992 (sociétés Sanders
Source officiellechambre 1-8
69cf5688cdc6046d47f30bf9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
INITIATION facture à la société Black Sand les loyers correspondants pour un montant total de 595.360,51USD, laquelle les verse sur le compte courant d'INITIATION chez CACIB.
Source officiellePage 11 sur 114