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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137215acd580146773f30c6
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Robert Y..., 3°/ Mme Elinette Z..., 4°/ Mme Olga, Roseline Z..., 5°/ Mme Micheline A..., 6°/ M. Gérard A..., 7°/ M. Willy A..., 8°/ Mme Alberte C..., 9°/ M.
Source officielleciv3
613721a1cd580146773f5676
22 janvier 1992
22 janvier 1992
la commune de Guewenheim, représentée par son maire en exercice, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Colmar (Chambre des expropriations), au profit : 1°) de Mlle Roseline
Source officielleciv3
61372247cd580146773fbaca
5 juillet 1994
5 juillet 1994
Dedeux Z..., née Roseline B..., demeurant ... à Bruyères-le-Chatel (Essonne), 5 / M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310214
3 avril 2025
3 avril 2025
La société Château Sainte Roseline a formé également, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400549_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
accordant à la société ACP Immo un permis de construire valant démolition de la maison existante et construction d'un immeuble de 16 logements et d'un bureau sur un terrain cadastré AB n°10, situé 8, rue Robelin
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91866
24 juin 2014
24 juin 2014
C/ Mme Roseline Y... épouse X...
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
633e6fe8f8faf13e2e973ccb
3 octobre 2022
3 octobre 2022
[P] [R] né le 07 Février 1973 à [Localité 2] actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 3] comparant en personne assisté de Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI, avocat
Source officielleETRANGERS
68919211cc6ad3ccb24aedaf
4 août 2025
4 août 2025
E] [P] né le 09 Novembre 1986 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline
Source officielleETRANGERS
6892e3cbbf535a2d228f9634
5 août 2025
5 août 2025
[B] [M] né le 04 Mai 1996 à [Localité 5] (Italie) de nationalité serbe Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline CHAUDON
Source officielleETRANGERS
689ace5159da8ae4eb0069b9
7 août 2025
7 août 2025
[W] [Z] [I] né le 21 Février 2003 à [Localité 2] ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a28
17 octobre 2006
17 octobre 2006
avoués à la Courassistée de Me Pierre-Marie GRAPPIN, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE rendue le 13 Septembre 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Thierry ROSSELIN
Source officielleciv3
61372388cd5801467740b0e5
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Jackie X..., 3 / Mme Roseline Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section A), au profit de l'association
Source officiellesoc
61372261cd580146773fc7ec
8 décembre 1994
8 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline X..., demeurant ... à Châteaubriant (Loire-Atlantique), en cassation
Source officielleciv2
613722a3cd580146773ff7dc
10 avril 1996
10 avril 1996
, en cassation d'un jugement rendu le 24 août 1994 par le tribunal d'instance du Puy-en-Velay, au profit : 1°/ de Mme Lina X..., demeurant 43430 La Coste d'Ourbe, Champclause, 2°/ de Mlle Roseline
Source officielleciv2
61372348cd58014677407c56
27 mai 1999
27 mai 1999
Gérard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (17e chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Roseline X..., veuve Z..., demeurant
Source officiellesoc
613722bdcd58014677400da2
6 novembre 1996
6 novembre 1996
est ..., 3°/ de la société Maubeugeoise d'édition et compagnie à l'enseigne Vocable, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° W 95-60.935 formé par Mme Roseline
Source officielleciv1
613722dfcd580146774028fa
3 juin 1997
3 juin 1997
Claude X..., demeurant 3, square Mozart, 13880 Velaux, 3°/ à Mme Roseline Y..., épouse X..., demeurant 3, square Mozart, 13880 Velaux, 4°/ de la société Kaufman and Broad, société anonyme, dont le
Source officielleciv3
61372258cd580146773fc34f
16 novembre 1994
16 novembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline Z... veuve A..., demeurant à Royan (Charente-Maritime), .
Source officielleETRANGERS
6892e3cdbf535a2d228f9636
5 août 2025
5 août 2025
[W] [S] né le 13 Mars 2005 à [Localité 3] SYRIE de nationalité Syrienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline CHAUDON
Source officielleETRANGERS
6896d7fcfd8bd33bb83ea5d7
8 août 2025
8 août 2025
[Z] [R] né le 02 Avril 1993 à [Localité 2] ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, non comparant représenté par Me Roseline CHAUDON
Source officiellePage 11 sur 26