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32 443 résultats pour « Roberge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372682cd580146774261f7

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Robert, - X...

Source officielle

Page 11 sur 1623

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CC

cr

61372670cd58014677425962

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Robert, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 4 juillet 2006, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Guy Z

613726a9cd580146774277b7

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 21 septembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Guy Z... et Marc A... du chef de diffamation publique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101102

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

2006, Robert et Clémentine Z... ont assigné MM.

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CC

comm

613723f8cd580146774108d8

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Robert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1998 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA), dont le siège

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CC

cr

61372598cd5801467741f15e

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

articles 1382 du Code civil, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Patrice Y... à payer 3 000 francs de dommages et intérêts à Robert

Source officielle
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civ2

61372268cd580146773fcb5f

Cassation

29 mai 1995

29 mai 1995

Jacques X... de Robert, demeurant ...

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CC

comm

61372428cd5801467741309e

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Jean-Claude et Robert X..., Y..., Z..., des consorts A... et de la société Bidegain à un jugement rendu contradictoirement le 21 novembre 1991, ayant condamné le groupement d'intérêt économique BATI 2000

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cr

61372638cd58014677423dbe

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 mars 2004, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fce

Cassation

10 septembre 2002

10 septembre 2002

, partie civile, contre l'arrêt n° 542 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2001, qui l'a condamnée à des dommages et intérêts envers André X... et Jean-Robert

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cr

61372692cd58014677426a46

Cassation

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Roberto, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 12 mars 2007, qui, pour association de malfaiteurs en récidive, a condamné, le premier, à deux ans d'emprisonnement

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cr

61372650cd580146774249cc

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 19 décembre 2002, qui a condamné la première, pour faux et usage, à 1 an d'emprisonnement avec sursis, le second, pour recel

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cr

613725d6cd58014677420e6a

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

d'Armagnac par le comité des fêtes de la commune, 107 des 240 convives ont été atteints de troubles digestifs de gravité variable; que 13 d'entre eux ont dû être hospitalisés; que l'un d'eux, Robert

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civ1

61372386cd5801467740aef9

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Robert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1998 par la cour d'appel de Nancy (1e chambre civile), au profit : 1 / de M.

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cr

61372599cd5801467741f166

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 12 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour violences, après avoir constaté l'amnistie de cette contravention

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cr

61372599cd5801467741f16d

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

pour lesquelles elle lui a été remise; que, dès lors, il ne peut qu'être constaté qu'elle a détourné la somme de 20 000 francs, non distribuée, conformément au mandat qu'elle reconnaît avoir reçu de Robert

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cr

6137258bcd5801467741ea68

Cassation

29 septembre 1993

29 septembre 1993

. ; "aux motifs que la certitude persistante de Mme X..., l'incapacité de Robert Y... à justifier de son emploi du temps la nui des faits, et l'ensemble des détails physiques relevés par Mme X... et

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cr

613725b1cd5801467741fd24

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

Z... et Mme Robert, conseillers, que l'affaire a été mise en délibéré et que l'arrêt a été rendu par M.

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CC

civ3

613723d5cd5801467740ebdc

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Robert Z..., 2 / de Mme Raymonde Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

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soc

6137228ecd580146773fe6bf

Cassation

25 janvier 1996

25 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robert Décolletage, dont le siège est Thyez Le Nanty, 74300 Cluses,

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