Rolland, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 27 septembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de faux,

Robert, - A...

" en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Dominique Z... coupable de violences légères n'ayant entraîné aucune incapacité de travail et l'a, en conséquence, condamné à payer des dommages-intérêts à Roland

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui, pour escroquerie et exercice d'une activité de gestion commerciale malgré interdiction,

Jean-Robert X..., demeurant ... (1er), en annulation d'une décision rendue le 6 novembre 1989 par l'Assemblée générale de la cour d'appel de Paris ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

demeurant à Colomiers (Haute-Garonne), 2, résidence Minervois, en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1989, par le tribunal d'instance de Toulouse, en matière électorale, au profit de Monsieur Robert

Roland Y..., domicilié à Fitou (Aude), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M.

Robert, - Y...

Robert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 octobre 1998, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement australien

ROBERT, - La SOCIETE SAUMON P. X..., Y... Henri, représentant des créanciers de la société Saumon P. X..., - Z... Michel, administrateur judiciaire de la société Saumon P.

Roland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 13 décembre 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec port d'arme, a rejeté sa demande

de l'article 309 du Code pénal, des articles 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale contradiction et défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré l'action de Robert

Roland, - BIHI Djamma, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie notamment contre eux des chefs d'abus de biens

Rolland X..., domicilié [...], pris en qualité d'héritier de Robert X..., 24°/ à Mme Claudine T..., domiciliée [...], 25°/ au comptable du Trésor Public de Saint-Quentin-en-Yvelines, domicilié [...],

confirmé l'ordonnance par laquelle la juridiction d'instruction du tribunal de grande instance de Paris, a dit qu'il n'y a lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile déposée par Robert

formé par : 1 ) la société à responsabilité limitée Rica, dont le siège social est sis centre commercial Carrefour, à Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne), 2 ) la société à responsabilité limitée Ronald

de Me de NERVO et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - I...Roland

Robert Y..., demeurant à Pelouse (Losère), 2 ) M. Claude Z..., demeurant chemin des Pins de Bataille à Saint-Quentin la Poterie (Gard), 3 ) M.