[U] [I] [Adresse 1] [Localité 8] Représentés par Me Bernard ROUSSET de la SCP BERNARD ROUSSET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026.

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024.

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament,

de masques ; - la métropole du Grand Nancy a commis une faute dès lors qu'elle n'a pas procédé à la commande de ce minimum de masques et que le marché ne mentionne pas de maximum en valeur ou en quantité

René Y..., demeurant tous deux à La Rochelle (Charente-Maritime), ..., pris en leur qualité de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Montico frères, défendeurs à

Alain, en sa qualité de tuteur de Marie-Rose Y..., épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre spéciale des mineurs, en date du 15 février 2005, qui, dans la procédure

, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président, Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne

le 11 Mai 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 2014F02164 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

TRANSPORTS PEILLON Siège social : ZAC Migalon 42160 ANDREZIEUX BOUTHEON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assistée par Maître DENARD, Avocat, (TOQUE 232) MACIF Siège social : 224 Avenue de la Rochelle

E et Mme B sont propriétaires d'un bien cadastré section HE n° 31, situé au n° 9 rue André Gabaret sur le territoire de la commune de La Rochelle.

le recours en garantie de la société Quinton Hazell contre la société INA Roulements, le jugement attaqué retient que cette société n'est pas fondée à soutenir que les conclusions de l'expert lui sont

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DU 06 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 avril 2021 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHELLE

Par email en date du 14 février 2025, Maître ROUSSELOT GEGOUE portait la créance de la société LES LAVANDIERES au passif de la société KARP AND CO pour la somme de 12.736,99 €.

CP10088120/CP10287260) Le - Copie conforme notifiée par LRAR : aux demandeur(s) et défendeur(s) - Copie conforme délivrée à : [10] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE [Adresse 1] JUGEMENT DU 21

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussaux, rapporteure, - les conclusions de M. Michel, rapporteur public.

Romain Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Lusset, - les conclusions de Mme Roussaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.