La société Maia-Sonnier a été citée à comparaître devant le tribunal correctionnel pour des faits de rejet de substances en eau douce nuisibles au poisson ou à son alimentation.

dispositifs maintenant dans le lit du cours d'eau un débit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation et la reproduction des espèces vivant dans les eaux et empêchant la pénétration du poisson

[D] a été engagé par la société de l'Yser selon contrat de travail à durée indéterminée à effet au 5 mai 2009 en qualité de vendeur employé commercial et affecté au rayon poissonnerie. 2.

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims 22 juin 2005) que l'association Anais a, à la suite d'une décision de l'autorité de tutelle, procédé au cours de l'année 2000 à la fermeture de la pouponnière

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 22 juin 2005) que l'association Anaïs a, à la suite d'une décision de l'autorité de tutelle, procédé au cours de l'année 2000 à la fermeture de la pouponnière

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 22 juin 2005) que l'association Anaïs a, à la suite d'une décision de l'autorité de tutelle, procédé au cours de l'année 2000 à la fermeture de la pouponnière

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 22 juin 2005) que l'association Anaïs a, à la suite d'une décision de l'autorité de tutelle, procédé au cours de l'année 2000 à la fermeture de la pouponnière

détail et, accessoirement, celle de traiteur, et qui exploitait à Lorient (56), à l'enseigne " La Maison du Poisson " un fonds de commerce de poissonnerie au détail et demi-gros, a embauché M.

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 2000 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de Mme Y..., exerçant sous l'enseigne Poissonnerie du Cap, demeurant

Aux motifs selon elle que Madame [C], second responsable de marée, et Monsieur [M], responsable du rayon poissonnerie, embauché en remplacement de Monsieur [Z], absent pour longue maladie, n'exerçaient

enregistré à son secrétariat le 22 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Bonnet-de-Joux à sa demande de communication d'une copie du rapport d'expertise relatif à la mortalité des poissons

défaut de réponse aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gérard X... coupable de réalisation d'ouvrages ou de travaux dangereux pour le poisson

plus particulièrement de celle concernant des commerces non limitativement énumérés, mais cités à titre d'exemple comme soit s'apparentant à ceux vendant au détail de la viande bovine, porcine ou du poisson

[D] a été engagé par la société de l'Yser selon contrat de travail à durée indéterminée à effet au 5 mai 2009 en qualité de vendeur employé commercial et affecté au rayon poissonnerie. 2.

avaient fait apparaître des aggravations du déficit auditif de 43 à 45 décibels pour l'oreille droite, et de 38 à 39 décibels pour l'oreille gauche, et, ensuite, le salarié ayant conservé son poste de pontonnier

Concernant le magasin et l'emplacement poissonnerie...

: K0148 Ayant pour avocat plaidant : Me Pierre BOUAZIZ, de la SCP BOUAZIZ - BENAMARA, avocat au barreau de PARIS, toque': P215 DÉFENDRESSE À LA SAISINE : SAS SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE PARADIS POISSONNIERE

He had thrown a piece of bread laced with poison to the dog and it had calmed down. Subsequently, he had found the shepherd, had a chat with him and offered him a soft drink laced with poison.