futures, bambous ou "éventuellement" d'autres plantations, tandis que l'expert tenait pour "inutile" la solution n° 1 si l'on replantait des bambous, la cour d'appel, qui s'est écartée des conclusions

[B], la véritable raison pour laquelle il leur était demandé de rentrer à la plantation, la cour d'appel, qui n'a pas examiné le grief de licenciement tel qu'il était invoqué dans la lettre à l'appui de

réglementation générale sur l'hygiène et la sécurité du travail ; " aux motifs que " Henri A... était directeur général de la société Sofema qui a importé la presse et qui l'a vendue à la société Plasto

[Z] [P] était embauché par la société Playtex en qualité de cadre commercial (salarié cadre) par contrat à durée indéterminée.

de création, restauration et entretien des parcs et jardins ; qu'en l'espèce, il est constant et constaté par les juges du fond que la société avait également pour activité déclarée, outre les "plantations

Da X..., entrepreneur spécialisé et agréé par le fabricant ; que les nouveaux plants ont été fournis par la société Les Pépinières producteurs du Comtat ; que constatant, en 1999, l'apparition dans son

Couhé Lusignan Poitiers, mais qui a retenu qu'aucune faute ne pouvait être reprochée à la société Agri Sud-Est et à ses adhérents pour avoir moissonné sans attendre la venue à maturité de tous les plants

comprise dans la cotation KC 150 ; qu'en ne répondant pas aux conclusions de la Caisse et en ne recherchant pas si la laparoscopie constituait un élément indissociable de l'acte global correspondant à la plastie

122-14.3 du Code du travail ; et alors, enfin, que la cour d'appel n'a pas répondu au moyen soulevé par l'employeur selon lequel l'article 13-2 de la Convention de la transformation des matières plastiques

valable et avait été contrefait alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel omet de répondre au moyen de leurs conclusions faisant valoir que l'élément constitué par un coffrage en matière plastique

est à Arbent, Oyonnax (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit : 1 / de la société United industries Nederland BV (Flair plastics

civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Bureau Veritas construction, dont le siège est [Adresse 10], ayant un établissement secondaire au [Adresse 9], 2°/ à la société Rochereau Plâtrerie

W... épouse J... de leur demande d'arrachage du surplus des plantations ; AUX MOTIFS QUE sur la propriété des plantations, des droits y afférents et le sort des plantations ; que les appelants demandent

sous forme de feuille, plaque, nappe, film, grille, grillage, filet, baguette, tige ou profilé et la matière d'emballage en plastique industriel, a assigné, pour contrefaçon, les établissements Carsec

international Italia et la société AMB, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Flexopack a vendu à la société Vins Descombes (société Descombes) des poches en plastique

[M] a fait valoir que de la plate-forme, seul le remblai constituait l'objet de la demande des époux [G], à l'exception du mur de soutènement, lequel avait été régulièrement érigé ; que la cour d'appel

payer aux consorts X... la somme de 5 010,04 euros en réparation de leur préjudice, alors, selon le moyen : 1 / que s'il évaluait le rendement de la noyeraie en se fondant sur l'analyse de la plantation

rejetées ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu que M. et Mme J... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande en arrachage ou taille de plantes