PIERRE-GUILHEM METAYER ET GUILLAUME MERMOZ Intimés Nous, Gwenael KEROMES, présidente, assistée de Chantal DESSI, greffière, Vu les articles 384, 400 et suivants et 787 du code de procédure civile

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Guillaume X...

2023, la SCI Guillaume Marceau a fait assigner M. 

Guillaume Z... ; Aux motifs que « M. Guillaume Z... était administrateur de la SA Z..., entreprise familiale, dirigée par son oncle M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Sur le désistement : 1.

COUR D'APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 Janvier 2008 APPELANTE : Madame Martine X... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 ; - le décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 ; - le code de justice administrative.

Ainsi qu'il a été dit, les désordres affectant la salle de danse sont notamment dus à un défaut de conception de l'ouvrage imputable à l'agence Guillaume Viry architectes.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guillaume Marceau, société civile immobilière, dont le siège

Guillaume X... a subi des arrêts de travail et des interventions chirurgicales.

; - il méconnait l'article N8 du règlement de l'ancien PLU de Bois-Guillaume ; - il méconnait l'article N10 du règlement de l'ancien PLU de Bois-Guillaume ; - il méconnait l'article N11 du règlement

opposé Monsieur Guillaume Y... à ses supérieurs hiérarchiques.

Guillaume A... a vécu chez M.

CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUYANNE, venant aux droits de l'URSSAF DES PAYS DE LA [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 5] Intimée et défenderesse à l'incident Représentée par Me Guillaume

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions à fin de décharge présentées par l'association OGEC Saint Guillaume.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

ARRET DU 20 FEVRIER 2013 (no 63, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 23824 Décision déférée à la Cour : requête en récusation déposée le 13 décembre 2012 par la Sci Guillaume

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.