Codes de loi français

Article Annexe IX

compris dans les sous-produits et déchets, sortant des limites du bilan massique, par exemple anodes vendues ; - exportations [tC] : le carbone exporté en dehors des limites du bilan massique, par exemple rejeté dans les égouts, mis en décharge ou perdu

Article Annexe A

Ouvriers Total (0) 311 Nombre d'accidents de travail avec arrêt 312 Nombre de journées perdues pour accidents de travail 313 Nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail

LEGIARTI000034084572

est qualifié d'aéroport coordonné pour une même période de l'année pendant au moins deux saisons aéronautiques consécutives, l'ensemble des créneaux horaires à caractère historique ainsi que, le cas échéant et sur demande, les créneaux horaires ayant perdu

Article Annexe (suite)

lorsque l'intéressé n'a pu être réembauché dans les conditions prévues par cet article ; g) des périodes de congé parental d'éducation obtenu dans les conditions fixées par les articles L. 1225-47 à L.1225-51 du code du travail, lorsque l'intéressé a perdu

Article Règlement général

lorsque l'intéressé n'a pu être réembauché dans les conditions prévues par cet article ; g) Des périodes de congé parental d'éducation obtenu dans les conditions fixées par les articles L. 1225-47 à L. 1225-51 du code du travail, lorsque l'intéressé a perdu

Article Annexe 2

L'intervention des services s'adaptera en fonction des besoins des usagers, pour une plus grande souplesse d'intervention, limitant du même coup le nombre des heures perdues.

Article ANNEXE

communique au ministre chargé de l'aviation civile, à la fin de chaque saison aéronautique, l'ensemble des créneaux horaires à caractère historique par transporteur et par aéroport parisien entièrement coordonné, ainsi que les créneaux horaires ayant perdu

Article Annexe 13

Les données sont stockées d'une telle façon qu'elles ne soient pas perdues par corruption des données non désirées ou par la faible tension de la batterie du véhicule.

LEGIARTI000028255012

Elle gère le fonds social et peut allouer des secours occasionnels, remboursables ou à fonds perdu, en faveur des cotisants et des prestataires dont la situation le justifie.

LEGIARTI000032488312

Le droit de présence perdu par le membre absent accroît aux membres présents. Titre VII : Séances publiques Article 42 Chaque année, l'académie tient une séance publique.

Article 55-4

Lorsqu'une main obtient un point supérieur à 21, elle a perdu et le croupier ramasse immédiatement les cartes et la mise avant de passer à la main suivante.

Article 1

ce seuil est porté à 1 980 fois la moyenne annuelle des valeurs horaires du salaire minimum interprofessionnel de croissance au cours de l'année civile de référence, pour les personnes qui remplissent cumulativement les conditions ci-après : -Avoir perdu

Article 229-II-1.44

Cette échappée doit permettre l'évacuation du personnel même blessé ou ayant perdu connaissance. Dans le cas ou la commande et la surveillance sont assurées par un officier seul, les dispositions suivantes sont appliquées : 2.1.

Article Annexe 3

A64.4) : Mise en place d'une isolation thermique en plancher de combles perdus ou en rampant de toiture * Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) : NB : une opération ne peut être engagée moins de douze mois suivant l'engagement

Article Annexe I

fréquence-période X La conversion alternance-heure en hertz X Notions de base de temps X Passage d'un pendule à un système vibrant X Dispositifs de base de temps X Longueur d'un pendule perdu

Article Annexe

Dès qu'il en a connaissance, le gestionnaire de la base de données nationale d'identification des porcins invalide les accès attribués à des personnes ayant perdu leur qualité d'ayant droit, d'identificateur, de professionnel ou de toute autre catégorie

Article Annexe B

indépendants de conjoncture ; -l'hypothèse de progression de 4,0 % à compter de 2013 reste inférieure au rythme annuel moyen de la masse salariale privée entre 1998 et 2007 (4,1 %), alors que l'éventualité d'un rattrapage partiel des points de croissance perdus

LEGIARTI000026210677

Elle gère le fonds social et peut allouer des secours occasionnels, remboursables ou à fonds perdu, en faveur des retraités cotisants et des prestataires ou de leurs ayants droit se trouvant dans des situations dignes d'intérêt.

Article Annexe 228-4.A.1

Graissage à huile perdue - température des axes de culbuteurs H sauf si axes montés sur roulement - niveau de la caisse journalière B 6) Alimentation en air vitesse et charge 1° Températures