d'appel de DOUAI, en date du 10 avril 1991 qui, dans l'information suivie contre Patricia Y... du chef d'abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; d Vu le mémoire produit

écriture authentique et contre Eva Z..., épouse A..., et Maurice A... des chefs d'usage de faux et de recel ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire personnel produit

Dominique, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 janvier 2003, qui a déclaré irrecevable sa plainte contre personne non

ensuite les fonds à la société [2] sur justification de la livraison effective du bien ou de l'exécution de la prestation de service. 4.

[H] [N] [R], prise en la personne de ses représentants [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Krystel MALLET, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant M.

de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 2002, qui, pour violences, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement avec sursis et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits

cassation, confirmé l'ordonnance du juge d'instruction constatant l'extinction de l'action publique par prescription ; Vu l'article 575, alinéa 2, 3 du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit

contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 18 novembre 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Hervé Y... du chef de violences aggravées ; Vu le mémoire produit

contre personne non dénommée des chefs d'extorsion de fonds et de signature, faux et usage de faux, escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction; Vu le mémoire produit

: - LA SOCIETE ADIDAS SARRAGAN FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 17 décembre 1998, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte

Michèle, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 7 mars 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Anne

et renvoyant le ministère public à mieux se pourvoir ; Vu l'ordonnance du président de la chambre criminelle, en date du 10 mai 1993, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu les mémoires produits

Benjamin, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 14 janvier 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 2003, qui, pour violences, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires personnels et ampliatif produits

partie civile, contre l'arrêt n° 472 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 5 août 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa plainte

Mme [P] [N] a déposé plainte au commissariat de [Localité 1] contre M. [C] [N], son père, pour viol commis alors qu'elle était mineure.

Arkady, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 février 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Serge X... pour atteinte

CHAUVIN, président Arrêt n° 335 F-D Pourvoi n° E 19-24.874 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme U....