CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

361 résultats pour « Orbata »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163a60c1d97f2f687d912ed

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

mai et du 13 décembre 2007 mentionnent la présence de [E] [S] en tant que directeur du développement ; Que le 23 juin 2007, les époux [S] divorcés depuis le [Date décès 1] 2002 ont créé la société Orsanna

Source officielle

Page 11 sur 19

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90375

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

grands-parents en présence de la mère, toutefois aucun soin n'a été assuré et ce n'est que quelques jours plus tard au retour sur son lieu de placement qu'était diagnostiquée une fracture du plancher orbital

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7e0cdc6046d4706bb5a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

) Plaie profonde complexe fronto-sourcillière gauche d’environ 6 à 7 cm suturée sur 2 plans 3) Hématome périorbitaire et palpébral gauche occlusif 4) Fracture des parois inférieure et médiale de l’orbite

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:1214JUD002253904

Admin. suprême

14 décembre 2006

14 décembre 2006

xa0; Одеси ) seeking to oblige the Odessa Regional Prosecutor to fill out an insurance form enabling her to obtain a lump sum in professional disability compensation from the State Insurance Company “Oranta

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a7019cdc6046d4773e12c

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Représentant : Me Fabian GORCE de l'AARPI MOUTOUCOMORAPOULE - GORCE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [Z] [K] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Oriana

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466294.20230417

Admin. suprême

17 avril 2023

17 avril 2023

En troisième lieu, la décision attaquée n'ayant pas pour objet d'autoriser l'utilisation d'une position orbitale par un système satellitaire mais, seulement, l'utilisation des fréquences qui lui sont assignées

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-245409

Admin. suprême

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Orada tökezlerlerse, ama sistemin hiç ama hiç buna müsaade edeceğini sanmıyorum. ”) On 25 May 2024 the applicants’ objections to these disciplinary sanctions were rejected by the Arbitration Committee.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

67ee176b51255e24994fc3cd

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Seul un contrat général de sous-traitance de formation avec la société ORAKA du 24 juin 2024 est présenté.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

En l'affaire Döndü Bilgiçc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2010:0302JUD004394802

Admin. suprême

2 mars 2010

2 mars 2010

    Le 18 mars 1993, le tribunal se déclara incompétent ratione loci au profit du tribunal cadastral d'Ortaca nouvellement constitué. 11.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-140893

Admin. suprême

15 janvier 2014

15 janvier 2014

    Conviction for a minor offence By a decision of 6 November 2007 the minor-offences judge in Leskovac ( sudija Opštinskog organa za prekršaje u Leskovcu ) found that at about 5.30 p.m. on

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2305994-2480587

Admin. suprême

28 mars 2008

28 mars 2008

case concerns the applicant company’s complaint about the non-enforcement by the Ukrainian authorities of an arbitration award of approximately 2,000,000   euros owed by the State-owned company, Oriana

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1903972_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Aucun examen ophtalmologique n'a d'ailleurs été réalisé le jour même en l'absence de traumatisme orbital bilatéral aux services des urgences alors qu'un examen scanographique cérébral s'est révélé normal

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01016_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Par suite, il y a lieu d'enjoindre au ministre de l'intérieur de réexaminer la demande de visa d'entrée et de long séjour présentée par Mme ordana Suzanne P H D dans un délai d'un mois à compter de la

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0324DEC003594103

Admin. suprême

24 mars 2005

24 mars 2005

Giampiero Gianni (huitième requérant), M me Orietta Gianni (neuvième requérante), sont des ressortissants italiens, nés respectivement en 1950, 1956, 1947, 1927, 1971, 1938, 1941, 1957 et 1939 et résidant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100836

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

J... au sein de la société Orbatéor ; qu'en effet, il n'est pas contesté que ce n'est qu'en octobre 2007 que les sociétés du groupe Barbatre ont été placées en redressement judiciaire ; qu'il ne peut donc

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0705JUD002034707

Admin. suprême

5 juillet 2016

5 juillet 2016

Bayır était libellé comme suit   : «   Œil   : (...) les zones péri-orbitales   : ecchymose et incision suturée d’un centimètre sur la paupière supérieure.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-184584

Admin. suprême

15 juin 2018

15 juin 2018

During detention 15/03/2012 Yoshkar Ola (Drugs police) 2 blows on ears, not less than 16 blows on the body Drugs police officers 16/03/2012 Medical Certificate Polyclinic no. 15 Hematoma of the right orbital

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1217DEC005279907

Admin. suprême

17 décembre 2013

17 décembre 2013

file, the applicant and M.M. on 10 May 2007 lodged a complaint concerning the failure of the Ljubljana District Public Prosecutor’s Office to render a decision within the prescribed time-limit ( molk organa

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

633fc308e633183e2ee179d2

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Par ailleurs, certains biens comme une ponceuse orbitale, un pistolet, des rouelles et truelles sont sans lien avec les planchers dont la société AC Construction conteste les prix et n'ont pourtant fait

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-180532

Admin. suprême

20 décembre 2017

20 décembre 2017

19/02/1941 Villa di Tirano Pasquale Carmine Mecca 18/10/1941 Untervaz Dino Menegola 03/03/1940 Castione Andevenno Rino Emilio Motacchi 13/08/1935 Teglio Faustino Negrini 29/03/1941 Caspoggio Giulio Orsatti

Source officielle