Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2109813_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 décembre 2021, la commune de Saint-Etienne, représentée par Me Nguyen, demande au tribunal : 1°) de liquider l'astreinte fixée par le jugement
Source officielle5e chambre civile
63be639a13ef607c90ab65e4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 1119000649 APPELANTS : Monsieur [J] [U] né le 10 Juin 1969 à [Localité 13] ([Localité 13]) [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2504346_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 8 juillet 2025 : - le rapport de Mme Plumerault ; - les observations de Me Nguyen, représentant M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64d1db53ca68d4d9695ac881
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Juridiction : TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE BREST --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S. [1] Représentée par Me Françoise NGUYEN
Source officielle9ème chambre 3ème section
662a9f86c8a1343b8cd61dda
25 avril 2024
25 avril 2024
[M] [Y] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Xavier NGUYEN - #D0901 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Béatrice CHARLIER-BONATTI, Vice-présidente Assistée de Claudia CHRISTOPHE, Greffière, Vu les articles 799
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6a0fe8d8cdc6046d4787bf89
21 mai 2026
21 mai 2026
en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 25057050 Représentée par Me Françoise NGUYEN
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:447036.20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 31 mai 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleciv1
60794c8b9ba5988459c45fba
9 mars 1994
9 mars 1994
ce qu'il est formé par le Crédit foncier de France, soulevée par la défense : (sans intérêt) ; Sur le moyen unique : Vu les articles 2093, 2094 et 2114 du Code civil ; Attendu que les époux Nguyen
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152a
9 mai 2014
9 mai 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 09 Mai 2014 Les avocats présents
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91914
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Le Commissaire du Gouvernement a été entendu en ses réquisitions. Après clôture des débats, la Cour a mis l'affaire en délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91aee
2 octobre 2014
2 octobre 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 02 Octobre 2014 Les avocats présents
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8cfbd6a8f00086abb03
17 avril 2024
17 avril 2024
4] Représentée par Me Anne-Marie CARO substituant à l'audience Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocats postulants du Barreau de RENNES et ayant Me Françoise NGUYEN
Source officielle3ème Ch.section E
66995f8607d408f8d4c1a6c0
18 juillet 2024
18 juillet 2024
le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [R] [V], [D] [W] née le [Date naissance 5] 1975 à [Localité 10] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Audrey NGUYEN
Source officielle3ème Chambre
DTA_2213073_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2022, Mme B, représentée par Me Nguyen, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence gardé
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86288
4 avril 2002
4 avril 2002
Greffier : Monsieur NGUYEN lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163d88299a586c22d6d44bb
27 janvier 2010
27 janvier 2010
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163f127fb73a9295bca64f8
17 février 2010
17 février 2010
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4e
29 mai 2008
29 mai 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd5a
10 avril 2008
10 avril 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cae2
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
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