B dans ses deux établissements, en reconstituant la quantité d'aliments utilisés par produit vendu et en retenant différents pourcentages de pertes sur le chiffre d'affaires, sur différents produits et

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Les Laboratoires CT.RS ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 16

1987, et, le second, en application de l'article 108-II du code des marchés publics, une mission de maîtrise d'oeuvre concernant l'aménagement de trois sites (place, cave et esplanade) de la pointe Mathieu

Mathieu Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2015 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section SB), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société W Intérim, dont le siège

Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES, substitué par Me Norjihane EL HOUSSALI, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Gilles MATHIEU

en se référant aux dosages précisés par la SARL Charlet et Associés au cours du contrôle, ainsi que des quantités de vins vendus en pichet.

DU 09 OCTOBRE 2007 APPELANTE : SCI DIVONNE PROPERTIES 121, rue des Bergeronnettes 01280 PREVESSIN MOENS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me ROGER Mathieu

Mathieu Z..., - M. Norberto L...

En ramassant celle tombé au sol vous avez poussé celle-ci trop loin et une quantité est tombé dans des pompes.

S.A. [5] C/ [7] Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A. [5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Elodie BOSSUOT-QUIN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 659, substituée par Me Quentin

Monsieur [F] [M] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 5] (32) de nationalité française domicilié : [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Manuel BELLIER, substitué à l'audience par Me Mathieu

constatait que l'ordinateur du fils de la requérante contenait un " classement particulièrement organisé et rigoureux " de fichiers de téléchargement de films pornographiques datés de 2016 à 2020, d'une quantité

BR ASSOCIES [W] [V] veuve [Y] [D] [Y] [P] [Y] [K] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BELLEMANIERE Me Gilles MATHIEU Décision déférée à la Cour

Elles visent : - l' abonnement SpeedResa Premium PU 800 euros quantité 5 total 4 000 euros - l'abonnement SpeedResa Multi TO PU 100 quantité 1 total 100 euros - une remise sur abonnements

MAFLOR Prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde BOUDOU de la SELAFA JEAN-CLAUDE COULOU ET ASSOCIÉS, avocat

-signé par et par Madame Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre et Madame Mathilde LESEINE, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

personne de sa présidente domiciliée en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Immatriculée au rcs d'Epinal sous le numéro 399 664 846 Représentée par Me Matthieu

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 avril 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL AQUATHERMPLUS [Adresse 1] comparant par Me MATHILDE BARRAU