de Monsieur Roland G..., demeurant à Beaucamps-le-Jeune (Somme), 5°) Madame Rolande G... épouse de Monsieur Francis Y..., demeurant à Saleux (Somme), 6°) Madame Roselyne G..., épouse de Monsieur Marc

les mémoires produits en demande, en défense et en réplique ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Louis X..., généalogiste, chargé de rechercher les héritiers d'Henri

Paris (AP-HP) à sa demande communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de son mari

AUX TORTS DES MAITRES DE L'OUVRAGE, CEUX-CI ONT OPPOSE DEUX ACTES SIGNES PAR HENRI X..., MARI DE LADITE DAME, AUX TERMES DESQUELS CELUI-CI DECLARE AGIR AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE, ET ABANDONNER

Henry, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de GRENOBLE, en date du 31 avril 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

Henri B..., domicilié [...], 2°/ à M.

Henri, - Y...

Pierre, Henry Q..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick R..., 36°) M.

Pierre, Henry P..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick Q..., 36°) M.

Pierre, Henry P..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick Q..., 36°) M.

Pierre, Henry O..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick P..., 36°) M.

euros au titre de la liquidation de l'astreinte, - ordonne à nouveau à la société Sardelli de : . reprendre la réalisation des travaux que la société Laplace Henry lui a confiés aux termes du marché

Jean-Marc Y..., 2°/ Mme Catherine Z..., épouse Y..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 25 septembre 2014 par la cour d'appel de Douai (chambre 2 , section 1), dans le litige les opposant : 1°

Matisse et au sens de la marche du prévenu (arrêt p. 9 2 in fine) et que le point de choc s'était produit à 1 m 60 de l'axe médian de la rue Paul Cézanne, que Bruno A... ne se trouvait plus qu'à 1 mètre

Henri L..., demeurant ..., 7 / de M. Jean-Paul A..., demeurant ..., 8 / de M. Maurice D..., demeurant ..., 9 / de M. Henry E..., demeurant ..., 10 / de M.

John-Henry...

Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les observations de Me Odent, avocat de la société SEE, de Me Hennuyer, avocat de M.

La SARL Martin Boulanger exploite une pâtisserie située au 15, rue Henri Barbusse à Aniche (Nord).