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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12eme chambre
DTA_2203129_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 mars et 11 avril 2022, Mme B A, représentée par Me Flamant, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 février 2021
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
68f95027de0ebe408dac6ede
1 juillet 2025
1 juillet 2025
FLAMAND, Greffier, lors des débats et du prononcé du jugement.
Source officielleRéférés expertises
66335afbc0d3e3fe99cadb0d
9 avril 2024
9 avril 2024
[F] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Marc-antoine ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : S.A.
Source officielleRéférés expertises
66335b6dc0d3e3fe99cae0be
2 avril 2024
2 avril 2024
des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT DÉBATS à l’audience publique du 12 Mars 2024 ORDONNANCE mise en délibéré au 02 Avril 2024 LA JUGE
Source officielleRéférés expertises
6686e4d3e74459e0c7ed0ae3
2 juillet 2024
2 juillet 2024
o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés expertises N° RG 24/00815 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YJC7 SL/CG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 JUILLET 2024 DEMANDERESSE : Mme [I] [N] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marc-antoine
Source officielleRéférés expertises
66335b75c0d3e3fe99cae18e
2 avril 2024
2 avril 2024
SERENIS ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marc-antoine ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE Caisse Primaire d’Assurance Maladie de [Localité 6] [Localité 7] [Adresse 4] [Localité
Source officielle12eme chambre
DTA_2203123_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 mars et 11 avril 2022, M.
Source officielleRéférés expertises
66335ac0c0d3e3fe99cad80c
2 avril 2024
2 avril 2024
Les travaux ont été exécutés entre le 27 février 2023 et le 13 mars 2023.
Source officielleRéférés expertises
66335ba3c0d3e3fe99cae2a0
9 avril 2024
9 avril 2024
L’affaire a été appelée à l’audience du 19 mars 2024 pour y être plaidée.
Source officielleRéférés expertises
686819344965b5d9df313eaa
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Isabelle LAGATIE lors de l’audience et Martine FLAMENT
Source officielleRéférés expertises
687699ade74401da7f356f96
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Valérie DELEU lors de l’audience et Martine FLAMENT
Source officielleRéférés expertises
67193afd14868318089e8c7d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT
Source officielleRéférés expertises
68092d37fa1497b96f2cfcc9
1 avril 2025
1 avril 2025
L’affaire a été appelée à l’audience du 11 février 2025 et renvoyée à la demande des parties pour être plaidée le 11 mars 2025.
Source officielleRéférés expertises
67fd50aae85d0474bddb44a3
1 avril 2025
1 avril 2025
L’affaire a été appelée à l’audience du 11 mars 2025 pour être plaidée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032c011882f0836864b148a
29 novembre 2017
29 novembre 2017
les Flanades en succédant à la société Event's Security, et qu'ayant refusé en novembre 2013 de lui régler les commissions occultes, en représailles, M.
Source officielleChambre 7/Section 2
69796c0ecdc6046d47ecc6bb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Madame [J] a communiqué l'acte de décès de son mari et un certificat indiquant que les causes du décès de son mari sont naturelles, étant relevé qu’il ne peut lui être reproché de ne pas avoir fourni une
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e82b3ea7c8c1124f3046
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Puis par décision en date du 26 mars 2021, le juge des référés du Tribunal judiciaire de Bobigny a ordonné une mesure d’expertise médicale de Madame [N] [Z] .
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87695
30 juin 2005
30 juin 2005
PERUS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Françoise FROMENT : PRESIDENT DE CHAMBRE Claire MONTPIED : CONSEILLER Gérard FLAMANT : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67ec5d16dd062d9f810ea5fc
1 avril 2025
1 avril 2025
1971 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Marc ALEXANDRE de la SELARL STRATEM AVOCATS, avocats au barreau de TOURS, S.A.R.L.
Source officielleRéférés expertises
65b949b15a029d9e20daedb0
30 janvier 2024
30 janvier 2024
WIMEREUX défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT
Source officiellePage 11 sur 23
FLAMAND, Jean-Marc
07/01/2024
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RASTELLO, CHAPUIS-PICCININ, Marie-Paule, Anne, Catherine, Jean-Marc, FLAMAND
Acte sous seing privé en date du 23/09/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de lyon le 29/09/2021, Dossier 2021 00052776. Référence : 6904P61 2021 A 14132. Adresse de l'ancien propriétaire : Route de la Chapelle 38200 LUZINAY. Adresse du nouveau propriétaire : 4 Rue de la Source 69360 COMMUNAY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
19/10/2021
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BOHEMOND FLAMAND, FLAMAND, Bohémond Guy Jean Marc
20/10/2020
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FLAMAND, THERON, Odile, Hélène, Félicienne, Jean-Marc, GODFROY
09/05/2014
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