Codes de loi français

Article 12

2° de l'article L. 214-17 du code de l'environnement ; 12° La couverture des zones de répartition des eaux par des organismes uniques de gestion collective ; 13° Le développement des schémas d'aménagement et de gestion des eaux et des contrats de rivières

Article TABLEAU A

Maître ou patron de barque ou bateau, naviguant pour son propre compte sur les fleuves rivières ou canaux, soit que la barque ou le que bateau lui appartienne, soit qu'il l’ait loué.

Article (51 à 59)

département 51/55 POSSESSE 51 D 3 D 980 DORMANS Limite département 51/02 COURTHIEZY 51 D 3 Limite département 51/55 SAINTE-MENEHOULD D 977 CHALONS-EN-CHAMPAGNE 51 D 396 D 2 LES RIVIERES-HENRUEL

Article Français (suite)

.: L'Expédition perdue - Le Pays des rivières sans nom Pike, C.: Souvenez-vous de moi (traduit de l'anglais) Sautereau, F.: L'Héritier de la Nuit - La Montre infernale Selden, G.: L'Esclave du tapis (traduit de l'anglais) Stannard, R.: Le Monde des 1

LEGIARTI000039349051

En outre, sur certaines rivières, ils peuvent être astreints au paiement d'une redevance au profit des communes spécialement et régulièrement autorisées à cet effet.

Article Annexe

Bréviandes, Buchères, La Chapelle-Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Pont-Sainte-Marie, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine et Troyes, Lavau,

LEGIARTI000026910065

avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1510450 RUISSEAU KLEINE SULZBACH Le ruisseau Kleine Sulzbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR84 FECHT 1 A2--0100 LA FECHT La Fecht de sa source jusqu'à la confluence avec la rivière

Article (35 à 38)

D 940 LA CHATRE 36 D 927B D 951 SAINT-GAULTIER D 927 SAINT-GAULTIER 36 D 920 N 151 DEOLS D 951 LUANT 36 D 943 D 64B SAINT-MAUR Limite département 36/37 FLERE-LA-RIVIERE

Article Annexe III

Arsenal principal : Base protégée et ses annexes 1945 2003 Ateliers du bâtiment d'armement de la Grande Rivière Avant 1970 - Atelier de l'électronique et ses annexes, y compris ELO/SNLE et CIOB Avant 1970 - Ateliers

Article Annexe

Pont-la-Ville ; 52400 Le Châtelet-sur-Meuse ; 52401 Poulangy ; 52403 Praslay ; 52405 Prauthoy ; 52406 Pressigny ; 52407 Prez-sous-Lafauche ; 52415 Rançonnières ; 52416 Rangecourt ; 52420 Reynel ; 52421 Riaucourt ; 52422 Richebourg ; 52423 Rimaucourt ; 52424 Rivières-le-Bois

Article Annexe

L'eau de la planète est répartie dans différents réservoirs (océans, glaciers et calottes polaires, atmosphère, lacs et rivières, nappes phréatiques, sol, biosphère).

LEGIARTI000048951794

MÉDECIN MÉDECINE PHYSIQUE ET RÉADAPTATION 1 CENTRE HOSPITALIER MAURICE DESPINOY MÉDECIN PSYCHIATRIE 8 MÉDECIN PSYCHIATRIE 7 MÉDECIN MÉDECINE GÉNÉRALE 2 CENTRE DE SANTE OPHTACY FORT-DE-FRANCE MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 4 CENTRE DE SANTE OPHTACY RIVIERE

Article Annexe

. ― Passage par l'autre écluse pour les unités inférieures à 55 m et par l'écluse de Chatou (bras de la rivière neuve) Ecluse de Bougival, sas de 55 m x 8 m 307 6 avril 2009 17 avril 2009 Navigation restreinte Ecluse d'Andrésy, sas de 185 m x 24 m

LEGIARTI000024997418

L'eau de la planète est répartie dans différents réservoirs (océans, glaciers et calottes polaires, atmosphère, lacs et rivières, nappes phréatiques, sol, biosphère).

Article Annexe 1

08180 La Francheville ; 08183 Fromelennes ; 08184 Fromy ; 08185 Fumay ; 08188 Gespunsart ; 08190 Givet ; 08193 Givry ; 08194 Glaire ; 08198 Grandpré ; 08202 Gué-d'Hossus ; 08206 Ham-les-Moines ; 08211 Haraucourt ; 08217 Haulmé ; 08218 Les Hautes-Rivières

Article Annexe I

E 547 Magasin du Merdarel des Tancs Jarjayes B 0160 en partie Maison forestière du Brusq Val Buëch-Méouge 034 section G01 parcelle 2, 034 section G01 parcelle 3 en partie Ardennes (08) Maison forestière des grandes Hazelles Hautes rivières

Article Annexe I (suite)

60 Oise Fontaine-Saint-Lucien 60 Oise Fosseuse 60 Oise Foulangues 60 Oise Fouquenies 60 Oise Fresneaux-Montchevreuil 60 Oise Fresne-Léguillon 60 Oise Fresnoy-en-Thelle 60 Oise Fresnoy-la-Rivière

Article Annexe III

la masse émise totale correspond au rejet avant raccordement (encore appelé rejet brut). (24) Masse importée : masse de polluant (en kg) apportée par les eaux collectées sur le site de l'établissement provenant de la même masse d'eau superficielle (rivière

Article Annexe

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