BORREAU, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Février 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Sandrine LEFEBVRE

PARIS représenté par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Société SMABTP, en qualité d’assureur de la Société LACOUR, de la société LEFEVRE

Jean-François GOUINEAUD assistés de madame Marion LEFEVRE, commis greffier, M.

auprès de la compagnie La Providence, d'une mission de maître d'oeuvre ; que l'entreprise ECVH, actuellement en liquidation de biens, avait été chargée des travaux de gros oeuvre, l'entreprise Jean Lefebvre

4ème Chambre ARRÊT N°92 N° RG 25/06690 - N° Portalis DBVL-V-B7J- WHRL (Réf 1ère instance : 24/00074) SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES COLOMBIER N ' WAGRAM ' KLEBER - MARCEAU (LEFEUVRE SYNDIC

[I] [P], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 8 avril 2015 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Editions Francis Lefebvre,

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, avis ayant été donné à la SAS Hannotin, avocat de M.

En ce qui concerne le terrain pris à bail par l'entreprise Jean Lefevbre : 5.

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, avis ayant été donné à la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M.

Axa France IARD, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié de droit audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stanislas Creusat de la SCP Rahola Creusat Lefevre

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre Céline Miller, conseillère Carole Van Goetsenhoven, conseillère Pauline Mimiague, conseillère

soulevée par le client et en informer sans délai le factor ; Considérant que la société intimée fait valoir que trois factures d'une valeur totale de 130. 094, 22 €, émises par le Bureau Francis Lefebvre

Madame Catherine LEFEVRE Monsieur Steve LEFEVRE Madame Graziella AVISSE Mademoiselle Sandrine PLUMEREZ Madame Stéphanie B...

Lefebvre le 1er février 1988, que cet appartement comportait une cuisine équipée sans électroménager ; que par lettre du 6 février 1995, les locataires avaient sollicité l'autorisation de déposer les éléments

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 907 746 440 (ARAGO AVOCATS représentée par Maître Oscar LEFEUVRE, Avocat au barreau de Paris) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Sandrine LEFBVRE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° V 23-14.278 contre les arrêts rendus les 23 juin 2022 et 12 janvier 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la SCP E Lefeuvre-S

en totalité au Cetif car elle portait la mention "à rembourser au Cetif qui en a fait l'avance en d septembre 1979" et un mémoire pour des travaux à réaliser pour la somme de 15 746,64 francs par Lefebvre