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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 6 - Référés Pdt
DBZ5-W-B7I-JRYV du rôle général S.A. AUVERGNE HABITATc/S.E
670594261296b51ba2ba86c1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SOHO AUVERGNE et autres MEUNIER la SARL TRUNO & ASSOCIES GROSSES le - la SCP BOISSIER - la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER - la SARL TRUNO & ASSOCIES - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copies
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000030335883
18 février 2015
18 février 2015
liberté fondamentale ; Vu l'ordonnance attaquée ; Vu, enregistrée le 16 février 2015, l'intervention présentée par l'association " Droit au logement Paris et environs ", dont le siège social est 29 avenue Ledru-Rollin
Source officielleciv2
613721f9cd580146773f9297
1 décembre 1993
1 décembre 1993
rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit du syndicat des copropriétaires du ... (12e), pris en la personne de son syndic en exercice, la SARL Cabinet Ledu
Source officielle4ème chambre 2ème section
670d6104d1ffbed0eed8e595
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ICADE PROMOTION représentée par Me Thibaut LEDOUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1004 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleJEX
697f06b8cdc6046d477eb573
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Répertoire Général N° RG 25/00230 - N° Portalis DB26-W-B7J-IPFF Minute N° -------------------------- Expédition exécutoire le : 08/01/2026 à : la SCP CREPIN-HERTAULT à : la SELARL BENOIT LEGRU
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86df
8 octobre 2024
8 octobre 2024
JS FINITION et autres la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES , la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS , Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870b6
1 décembre 2004
1 décembre 2004
LEDOUX, avocat Monsieur Jean François X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87470
1 décembre 2004
1 décembre 2004
Michel LEDOUX, avocat Monsieur Jean François Y...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:1129DEC003953203
29 novembre 2005
29 novembre 2005
inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 39532/03 by Zdeněk LEDR
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1813388_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
de la cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2016 à raison de locaux situés aux 193-195, rue de Bercy, 20-24, rue Sibuet, 9, avenue Ledru
Source officielleordo
60793b369ba5988459c3c548
12 avril 1988
12 avril 1988
Nous, Jean Ledoux, président de la chambre criminelle de la Cour de Cassation ; Vu les pièces du pourvoi formé par X...
Source officiellecr
6079a8839ba5988459c4dbf5
15 janvier 1963
15 janvier 1963
UN AVOUE OU UN AVOCAT ADMIS A POSTULER, LE TEXTE EXIGEANT QUE CE MEMOIRE PORTE LA SIGNATURE DU DEMANDEUR ; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M LEDOUX
Source officielleJuge Libertés Détention
690cbbdb1f8a20b910f88cb5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Nous, Aurore LEDOUX, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale [F] à [Localité 2].
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67195b1b1486831808a49b7b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
par Me Maud ROUCHOUSE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDERESSES Madame [U] [C], demeurant [Adresse 5] - [Localité 8] Représentée par Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400548_20240212
12 février 2024
12 février 2024
maître déléguée en vue d'assurer un service d'enseignement à temps complet en enseignements artistiques et arts appliqués, d'une durée hebdomadaire de 18 heures, au sein du lycée privé Claude-Nicolas Ledoux
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc12
16 mars 1988
16 mars 1988
. ; 2°) Madame A... épouse C..., demeurant tous deux à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 12, bis rue Ledru-Rollin ; 3°) La Compagnie FRANCO-SUISSE D'ASSURANCE CORDIALITE BALOISE, dont le siège social est
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2109866_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par sa requête introductive, Mme D C, pharmacienne et exploitante de l'officine Sebbag-Allouche, sise 97, avenue Ledru-Rollin à Paris (75011), demandait l'annulation de cette décision d'autorisation de
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2017403_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B C a subi un accident sur la voie publique, le 6 août 2019, en chutant de sa trottinette électrique, en face du 89 avenue Ledru-Rollin à Paris.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2509750_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
mise en demeure, ainsi que tous occupants, de quitter le logement qu’elle occupe sans droit ni titre, situé Résidence La Rose des Sables - bâtiment C2 - appartement 93 - rez-de-chaussée - 30 avenue Ledru
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6350e4da42150aadff23db6e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
de la SCP MICHEL LEDOUX, substitué par Me Patrice MOEHRING, avocats au barreau de PARIS Madame [Z] [T] fille de Monsieur [T] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL
Source officiellePage 11 sur 91
LEDRU ARCHITECTES
23/06/2026
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SELARL TIPHAINE LEDRUE
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GROUPE HUGO LEDRU
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02/06/2026
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Le Menuisier & Co, Ledru, Didier Henri Raymond
Suivant acte sous seing privée en date du 15/05/2026 enregistré au SPFE de Tours le 26/05/2026 dossier 20867 référence 2026A1098. Domicile ancien propriétaire: 12 rue de l'aubinerie 37370 Chemillè sur deme. Domicile nouveau propriétaire:12 rue de l'aubinerie 37370 Chemillè sur deme.Indication du délai de 10 jours pour déclarer les oppositions et courant à compter de la parution.
31/05/2026
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